dimanche 22 juin 2014

Résumé du Conseil municipal du 18 Juin 2014

Etaient présents : Patrice Espinasse, Patricia Debray, Franck Blanc, William Georges, Olivier Dufour, Christophe Couavoux.
Absents excusés : Marcellin Travard (a remis un pouvoir à Patricia Debray), Jean-Hugues Demure.

Avant l'ouverture du Conseil, une présentation du service "Site de Proximité" est faite. Il est rappelé que ce service est à la disposition de toute personne recherchant un emploi ou ayant un projet de création ou de reprise d'activités.
Leurs coordonnées : 8 pré Portailler à St Just en Chevalet (0477 65 17 64).

Approbation du conseil du 28 mai

  • Le compte-rendu du Conseil du 28 mai est approuvé à l'unanimité.

Bâtiments communaux et locations

  • Salle des fêtes : Tous les correctifs souhaités par la commission départementale de sécurité ont été faits. Il reste seulement un plan des sorties de secours à afficher et un nouveau téléphone à installer. La commission des bâtiments fait le nécessaire.
  • Vestiaires du Foot : nous attendons les demandes précises de l'USU pour faire les travaux afin  de nous permettre d'accueillir d'éventuels matches ou entraînements. Cependant, le Conseil décide que des travaux soient entrepris sur les chenaux pour éviter que certaines parties du bâtiment continuent à se dégrader. A revoir en septembre après la visite complète des bâtiments communaux.
  • Il semble y avoir urgence pour le toit de l'ancienne école. Une analyse plus précise des besoins sera faite lors d'une visite programmée de la commission.

Terrain communaux

  • Chemin de La Pras : il nous a été conseillé, pour éviter la repousse sauvage de la végétation, d'ensemencer les parties non empierrées. Nous devons également prendre en compte la demande de la DDT concernant les déchets végétaux suite à cette opération de nettoyage.

Intervention du service archives du CDG42

  • Comme annoncé lors de précédents conseils, les archives et surtout le classement de la mairie sont particulièrement chaotiques et incohérents. Pour permettre au secrétariat de mairie de se consacrer pleinement au travail courant, le Maire demande à ce qu'il y ait un appui extérieur. Pour ce faire nous souhaitons faire appel au CDG qui possède un service archives qui permettra de mettre en place un système de classement structuré et surtout facilement lisible à toute personne qui doit travailler en Mairie. Nous prévoyons une intervention de 2 jours cette année (classement de la mairie) et 3 jours en 2015 (archives). Coût de 257€/jour d'intervention soit 514€ en 2014 et 771€ en 2015.

Cette proposition est votée à l'unanimité

Budgets : Décisions Modificatives

  • La Trésorerie nous demande de faire des "D.M." car suite à des anomalies des régularisations s'imposent. Sur le Budget Principal, en fonctionnement, il avait été indiqué un produit de cession de 79 000€ qui ne peut figurer dans le budget de fonctionnement, mais qui pourrait exister dans le budget investissement. Des régularisations comptables intercomptes sont donc nécessaires mais n'impliquent pas de réductions réelles sur notre budget. Nous profitons de cette DM pour inscrire des travaux du Siel (qui, à tort, n'avaient pas été prévus) ainsi que des régularisations de comptes. Sur le budget du lotissement, il avait été reporté la somme de 139K€ en excédent d'investissement, ce qui était une erreur de saisie, mais qui doit être imputé sur deux comptes différents. Ces modifications n'entraînent aucune incidence sur le budget du lotissement.

Cette proposition est votée à l'unanimité.

Personnel

  • Nous connaissons encore des troubles dans l'organisation du personnel. Mise en disponibilité et arrêt maladie qui n'a pas été déposé dans les règles par l'intéressé. Le Conseil regrette cet état de fait qui empêche le personnel et les élus de travailler sereinement. Cependant la Municipalité continue son travail de remise à niveau et espère que tout rentrera dans un ordre normal dans quelques semaines. Nous remercions le personnel présent qui fait de son mieux pour palier aux absences et difficultés rencontrées.
  • Pour des raisons d'économie il est décidé de ne pas remplacer le personnel absent pour congés annuels. Le secrétariat de mairie sera donc fermé courant août pour une période que nous communiquerons ultérieurement.

Associations de Juré

  • Le maire a assisté à l'Assemblée générale de l'USU à Champoly. Nous souhaitons aider le club de foot à organiser des entraînements et des matches de foot-loisir sur notre terrain. Nous attendons le compte-rendu final de l'A.G. de l'USU pour prendre une décision sur les travaux à faire dans les vestiaires.
  • Une discussion s'engage sur les principes d'aides aux associations de Juré. Le Conseil décide, à l'unanimité, qu'une gratuité par an de la Salle des Fêtes sera proposée aux associations pour une manifestation ouverte au public (sauf frais annexes)

Point sur les projets industriels

  • Usine d'embouteillage des eaux du Goutay : un groupe d'industriels a très récemment proposé d'étudier la faisabilité de l'installation d'une telle usine. Pour avancer sur ce projet une réunion était prévue le 18 juin 2014. Elle a été annulée car plusieurs participants (DDT, BPI ne pouvaient être présents). Une nouvelle réunion est programmée le 10 juillet à la Communauté de communes. Le maire rappelle que ce projet a suscité par le passé craintes ou espoirs. Aujourd'hui, il ne s'agit que d'une première approche, absolument  rien n'est décidé. Une réunion publique sera organisée avant de prendre quelque décision que ce soit. 
  • Laiterie : confirmation du départ définitif de la laiterie. Le ramassage du lait avec ce point de regroupement coûtait trop cher à Sodiaal Union. L'entreprise a donc mis en place un système de ramassage avec envoi direct sur l'usine. Le bâtiment sera donc mis en vente. Différents organismes ont été prévenus afin que puisse être étudiés des projets artisanaux ou industriels.
  • Le maire à rencontré l'Agence de Développement Economique de la Loire pour évoquer les dossiers industriels de Juré. Notre objectif était de faire un tour d'horizon de toutes les démarches que nous pouvons entreprendre pour trouver des artisans ou des industriels à la recherche de lieux d'implantation. Quelques pistes ont été évoquées, mais peu de choses concrètes sont ressorties de cette réunion. Le Conseil demande à ce que tous les organismes qui peuvent nous soutenir soient relancés très régulièrement.

Plan canicule

  • La Préfète de la Loire nous demande de mettre en place un plan de gestion de la canicule selon une procédure définie : information des habitants (affichettes + information sur le blog) et création d'un registre nominatif des personnes qui entrent dans le champs de ce plan « canicule ».

Rapport voirie

  • La Commission Voirie a effectué une tournée sur les chemins communaux et a étudié les réelles priorités avec le bureau d'études chargé de nous conseiller. La CCPU, pour les chemins qui revêtent un caractère intercommunal, a fixé une enveloppe de travaux qui s'élève pour Juré à 33.000€ à laquelle pourrait s'ajouter une partie supplémentaire qui sera évaluée lorsque toutes les communes auront faits leurs choix de travaux. Notre prévision budgétaire pour la voirie s’élevait pour 2014 à 32.000€. La commission Voirie va recevoir les devis définitifs de la société chargée d'effectuer les travaux cette année. Les décisions d'intervention seront prises selon un rapport coûts/priorités.


Camping municipal

  • Le maire évoque les intérêts et les inconvénients d'une ouverture hivernale du camping municipal.Une discussion s'engage et les avis semblent plutôt pencher vers une fermeture en hiver. Cependant il a semblé préférable, afin de ne pas prendre une décision hâtive, de reporter cette décision au prochain Conseil municipal.


Informations et questions diverses

  • Le Conseil souhaite un prompt rétablissement à Marcellin Travard.
  • La CCPU a remis le calcul du Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales. Le solde à recevoir pour Juré s'élève à 1 653€. 
  • La Commission Carte Communale doit se réunir très vite pour avancer sur ce sujet. Le Syepar a été relancé pour définir la procédure à suivre. 
  • Loyers et taxes impayés : une première partie des relances ont été faites par la mairie. Un rendez-vous sera demandé au Trésorier Public pour étudier les suites à donner en cas de non-paiement.
  • Le panneau du lotissement est en cours de fabrication et sera posé prochainement.
  • Bibliothèque : une réunion a été organisée entre le maire et les bénévoles pour faire un point précis sur l'organisation de la bibliothèque de Juré. Le Conseil tient à exprimer sa gratitude aux personnes qui prennent en charge ce service public municipal qui propose un espace culturel et de loisirs aux habitants de notre commune.

La séance est levée à 23 heures 45. Prochain Conseil le 17 juillet 2014.

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