Voeux 2015

Saint Sylvestre

Club de l'Amitié

Les membres du bureau du Club de l'amitié des Bords de l'Aix souhaitent à tous ses adhérents de bonnes fêtes de fin d'année et vous présentent leurs meilleurs vœux pour cette nouvelle année qui arrive à grand pas.
Veuillez trouver ci-dessous le planning des réunions pour l'année 2015. Le règlement de la carte d'adhérent  (18€ de préférence en chèque) se fera le 8 janvier lors de la galette des rois.
Dans l'attente, de vous retrouver, le jeudi 8 janvier à Saint Marcel d'Urfé,

• Jeudi 8 Janvier à Saint Marcel d'Urfé : on fête les Rois  à 14h à la salle des fêtes
• (Pas de réunion en Février et Mars)
• Jeudi 2 Avril à Juré
• Jeudi 7 Mai à Saint Marcel d'Urfé
• Dimanche 17 mai Thé dansant du club de l'amitié de Juré/
• Jeudi 4 Juin à Juré
• Jeudi 2 juillet à Saint Marcel d'Urfé
• Jeudi 6 août : éventuellement si suffisamment de participants 
• Jeudi 3 septembre à Juré
• Jeudi 8 octobre à Saint Marcel d'Urfé
• 25 octobre Thé dansant avec Gérard Prat Salle des fêtes de Juré
• Jeudi 5 Novembre à Juré
• Jeudi 3 décembre à Saint Marcel d'Urfé 

En cas de mauvais temps neige, verglas la réunion pourra être annulée

Atelier de la Bibliothèque

Pour le dernier atelier de cette année, une dizaine de jeunes se sont retrouvés à la bibliothèque de Juré pour un atelier BRICO-PERSO.
Les enfants ont réalisé de petits bibelots personnels pour décorer leur maison, leur chambre ou pour l'offrir.
Un petit souvenir en image...

Compte-rendu du Conseil municipal du 22 décembre

Présents : Patrice ESPINASSE, Marcellin TRAVARD, Patricia DEBRAY, Franck BLANC, William GEORGES, Olivier DUFOUR, Christophe COUAVOUX

Absents excusés :  Jean-Hugues DEMURE

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION PRECEDENTE

Le Conseil approuve le compte-rendu à l'unanimité.

SUBVENTIONS RPI GREZOLLES ET ST JUST

Nous devons délibérer concernant la participation de la commune au financement de la RPI de Grézolles pour 1 600€ (4 enfants) et pour l'école publique de Saint-Just pour 2 800€ (7 enfants)

Le Conseil approuve à l'unanimité.

DEMANDES DE SUBVENTIONS

Nous avons reçu des demandes de subventions de la MFR de la Clayette, l'Association Sportive du Collège Le Breuil et du Lycée agricole de Nandax.

Le Conseil, à l'unanimité, ne donne pas suite à ces demandes.

TRAVAUX APPARTEMENT DE LA POSTE

La commission bâtiment a analysé les offres reçues et a sélectionné les mieux-disants car techniquement les offres étaient sensiblement identiques : EMGT (Installation électrique), Frédéric Epinat (sanitaire, chauffage), SARL 3P (plâtres, isolations et sols), SIEL (compteur électrique), Ebénisterie Couavoux (fenêtres et menuiserie intérieure). Le montant total des travaux est de 33.000 € et la fin du chantier est fixé au 30 avril 2015.

Le Conseil approuve, par 5 voix et 2 abstentions,

les travaux présentés par la commission bâtiments.

CAMPING : VISITE-PRE AUDIT

Lecture est faite du rapport de pré-audit réalisé par les services tourisme du Conseil général et de la CCI de Roanne.

A ce jour le camping présente peu de services et d’équipements de nature à lui conférer une réelle vocation touristique et une attractivité touristique affirmée. Cependant, le site présente un potentiel. Il se situe en bordure de rivière dans un environnement rural (possibilité d’activité « pêche », point de départ de randonnées pédestres et VTT), en limite de bourg : présence d’un bar, d’une boulangerie-épicerie, d’une salle communale à disposition des associations, à proximité de l’A89 (intérêt de l’offre pour des clientèles en séjour (attrait de la nature) et de passage (sous réserve d’une signalétique adaptée).

Des synergies pourraient être travaillées entre ces composantes permettant ainsi d’inscrire cet équipement dans une dynamique touristique si cela est en phase avec les objectifs de la commune.

Si nous souhaitons être aidé par le Conseil général pour des travaux de réfection et d'amélioration du camping il sera nécessaire de faire un choix entre une très grande et coûteuse amélioration en camping avec étoiles ou une transformation en aire naturelle de camping.

La première solution nécessitera des investissements très lourds et sans doute peu réalistes avec le nombre d'emplacements disponibles (16) tandis que la deuxième hypothèse pourrait être un peu plus souple pour la Commune mais empêcherait une certaine catégorie de clients de venir passer plusieurs mois sur notre terrain.

A ce jour, le Conseil souhaite que la mairie se renseigne : 

- sur les possibilités de mise aux normes minimales (équipements électriques et sanitaires par exemple)
- sur les possibilités de subventions si nous ne souhaitons pas encore faire un choix définitif entre terrain de camping étoilé ou aire naturelle.

DECISION MODIFICATIVES

Nous devons prendre les DM concernant la subvention que nous allons recevoir du Conseil général pour notre carte communale et les dépenses prévues pour la coupure nocturne partielle des éclairages du viaduc et de l'église.

Le Conseil approuve ces opérations à l'unanimité.

CONSULTATION BASSIN LOIRE BRETAGNE

Consultation sur le projet de schéma directeur d'aménagement et de gestion de l'eau et les mesures à prendre sur le projet de plan de gestion des risques d'inondation sur le bassin.

A ce jour, nous ne pensons pas répondre à cette consultation.

COMPTE-RENDU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Au cours du dernier Conseil communautaire il a été abordé :

- Détermination du coût des OM 2015 : la part passe de 66,68€ à 68,01€. Le budget sera encore en déficit cette année (retour à l'équilibre prévu dans deux ans). Montant du budget 415 000€ ; Voté à l'unanimité.

- Déploiement de la fibre optique : vote à l'unanimité. Le financement de ce projet (500€ par prise pour 3 700 prises soit 2M€ en incluant les frais d'étude) se fera par plusieurs emprunts dont les taux sont très bas. A priori Juré aura la fibre entre fin 2015 et mi 2016. Ce délai sera confirmé selon les possibilités des entreprises chargées de réaliser les travaux.

- Atelier partagé : la solution d'une location avec entretien d'une chaufferie bois est votée ainsi que l'installation de panneaux voltaïques sur les toits du bâtiment. Ces travaux seront réalisés par le SIEL.

- Un protocole d'accord est approuvé entre Monsieur Vial et la Communauté de communes concernant la cession du terrain qui était mis à la disposition de la SARL Vial.

- Les dirigeants actuels des associations à caractère intercommunal (Ecole de Musique, ADMR et Cornes d'Urfé) souhaitent laisser la place à de nouveaux bénévoles. Toutes les personnes intéressées pour participer à ces associations sont invitées à se faire connaître dans les mairies.

- Intercommunalité : la plupart des communes, à l'instar de Juré, ont fait part de leur souhait de rejoindre une Communauté de communes rurale. Seules St-Just, St-Priest et Crémeaux préféreraient être intégrées à Roannais Agglomération.

QUESTIONS DIVERSES

SMMM : POINT SUR LES DERNIERS COMITES

Le Syndicat Mixte est confronté à des problème de trésorerie en lien avec des cumuls de pertes depuis de nombreuse années. Un ligne de trésorerie de 180 000€ a été accordée jusqu'au vote du prochain budget en avril 2015. Le Syndicat mixte obéit à des règles qui ne permettent pas aux participants de quitter la structure sur simple demande et les composants de ce syndicat (les intercommunalités) sont responsables en cas de difficultés financières. Depuis 3 ans les comptes se sont un peu améliorés (les pertes s'élevaient à 250 000€ il y a 3 ans). La CCPU, par la voie des délégués, a émis des doutes sur le fonctionnement du Syndicat qui semble trop tourner en autarcie et ne possède pas une ligne politique bien définie.

Les projets prévus pour 2015 sont forts coûteux et la commission finances du syndicat se réunira en janvier pour étudier leur faisabilité. 

SAINTE BARBE DE CREMEAUX

Plusieurs adjoints représenteront la Commune lors de la Sainte Barbe des pompiers de Crémeaux, le maire n'étant pas présent à cette date. Cela fait de nombreuses années que Juré n'était pas représenté à cette fête.

INTERNET A LA BIBLIOTHEQUE

Le Conseil général a mis à notre disposition un PC. Nous devions récupérer une connexion WIFI sur la box de la Poste, mais malgré l'accord initial, la Poste ne nous a pas autorisé à nous connecter à son matériel pour des raisons de sécurité des transactions. Aujourd'hui nous disposons d'un PC sans connexion. Faut-il envisager un abonnement internet pour ce PC et offrir un nouveau service aux habitants de la commune. L'agent de la poste et les bénévoles de la bibliothèque vous questionner les visiteurs pour savoir si ce service leur serait utile.

POUVOIRS PENDANT L'ABSENCE DU MAIRE DU 10 AU 25 JANVIER 2015

Le maire sera absent du 10 au 25 janvier 2015. Les adjoints ont pouvoir, pendant cette période, de signer le courrier et les actes administratifs nécessaires à la bonne marche de la mairie.

Fermeture du secrétariat de mairie

Le secrétariat de mairie sera fermé pour congé de la secrétaire,

du mercredi 24 décembre 2014 après la permanence

au mardi 6 janvier 2015 au soir.

Une permanence sera assurée le mercredi 31  décembre 2014 de 16 h à 18 h pour permettre les dernières inscriptions sur les listes électorales.

Conseil municipal du 22 décembre 2014

Le prochain Conseil municipal aura lieu

lundi 22 décembre 2014 à 20 h 00

Ordre du jour :
• Approbation du compte rendu de la réunion précédente
• Travaux appartement de la Poste
• Compte rendu visite / audit du Camping
• Consultation bassin Loire Bretagne
• Demandes de subventions
• Compte rendu du conseil communautaire
• Décisions modificatives
• Questions diverses et interventions

Une semaine active

Cette première semaine de décembre a été bien chargée !
Le mercredi 3 décembre les ateliers de la bibliothèque organisaient la deuxième cession de la préparation des décorations de rue pour Noël.

Le jeudi 4, l'habituel repas de fin d'année des anciens offert par le CCAS réunissait une vingtaine de personne à l'Auberge du Moulin. Excellent accueil et délicieux repas ont fait grand plaisir à tous les anciens qui avaient choisi ce moment de grande convivialité.

Le vendredi 5 à 18 heures en Mairie, séance de dédicace du livre de Claude Sapin "Juré au fil du temps". Huguette Burelier, notre Conseillère générale, étaient venu encourager notre écrivain-historien et elle fût une des premières clientes de Claude en précisant que ce livre faisait maintenant partie du patrimoine de Juré. Une trentaine d'habitants étaient venus pour féliciter l'auteur de ce livre et acheter plusieurs dizaines d'ouvrage. Le maire précisa qu'il lui semblait indispensable que cet ouvrage se trouve dans toutes les maisons de Juré car sa lecture va faire rejaillir plein de souvenirs ou va faire mieux connaître notre village aux nouveaux habitants.

Le samedi 6 décembre, vers 9 h 30 passage d'un coureur et de la petite caravane qui faisait la course Saint-Dié des Vosges - Combronde. Puis à 10 heures, les bénévoles de la bibliothèque et les enfants de l'atelier déco de Noël se sont éparpillés dans le village pour décorer tous les sapins qui étaient placés aux endroits stratégiques du Bourg. Très beau moment !

A 11 heures 30, les classards en 4 se retrouvaient à la salle des fêtes pour la séance de photos traditionnelles entourés de leurs familles et amis. Un vin d'honneur organisé et offert par le CCAS était ensuite proposé avant que les agapes se poursuivent au restaurant.

Dimanche prochain, le 14 décembre, n'oubliez pas le sapin de Noël organisé par les CCAS de Saint-Marcel et Juré. Rendez-vous à 14 heures 30 à la Salle des Fêtes de Saint-Marcel.

Classe en 4 : Rappel

Samedi 6 décembre 2014

Les Classes en 4 se retrouvent !

Rendez-vous à 11 h 30 à la salle des Fêtes de Juré

pour les  photos et le vin d'honneur

Compte-rendu du Conseil municipal du 26 novembre 2014

Ouverture de la séance à 20:15

Présents : Patrice ESPINASSE, Patricia DEBRAY, Franck BLANC, William GEORGES, Olivier DUFOUR, Christophe COUAVOUX

Absents excusés : Marcellin TRAVARD

Absents : Jean-Hugues DEMURE

Marcellin TRAVARD a donné pouvoir à Patrice ESPINASSE

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION PRECEDENTE

Le compte-rendu est approuvé à l'unanimité

INTERCOMMUNALITE

Les récentes décisions du gouvernement vont apporter un changement significatif aux intercommunalités, au premier rang desquels figure la nécessité d'une intercommunalité regroupant au moins 20.000 habitants. Les conseillers ont été destinataires de diverses informations concernant cette question : carte de l'intercommunalité actuelle, carte des Schémas de Cohérence Territoriale de la Loire, État des compétences de diverses Intercommunalités proches (CoPler, CC Balbigny, CCVAI, CCPU, Roannais Agglomération). Il est demandé ce jour au Conseil de débattre et d'indiquer son avis sur les rapprochements d'Intercommunalité.

Une discussion s'engage au cours de laquelle il ressort que le Conseil craint une intégration à Roannais Agglomération car les habitants de Juré, qui bénéficient de conditions fiscales favorable, risquerait de subir une forte augmentation de impôts locaux. De plus dans une structure qui comporterait des communes de taille très importante, la voix de Juré pourra-t-elle se faire entendre ? Nous communiquerons notre avis auprès des autorité compétentes avec l'espoir que notre opinion soit prise en compte.

COCS – PROJETS A ENVISAGER

Il est demandé au Conseil de déterminer la procédure et la méthode pour appliquer la décision prise lors du dernier Conseil municipal de signer un Contrat Communal Simplifié avec le Conseil Général de la Loire. Comment établir notre projet ? Qui s'en occupe ? Qui fait des choix ?

Il semble que l'EAGB (Etude d'Aménagement Global de Bourg) soit un passage obligé, mais cette étude nous permettra d'avoir des avis et conseils d'urbanistes et de spécialistes de l'aménagement de Bourg qui nous aideraient à prendre des décisions cohérentes pour l'avenir de notre village. Pour les projets de bâtiments (salle paroissiale, camping, accessibilités) le Conseil souhaite se donner le temps de la réflexion avant de s'engager.

CALENDRIER DES MANIFESTATIONS & CEREMONIES DE FIN D'ANNEE

Voici un agenda des futures cérémonies pour la fin de l'année et le début de l'année prochaine :

Lundi 1er décembre	Réunion du CCAS à 20 h 00
Mardi 2 décembre	Installation des illuminations
Jeudi 4 décembre	Repas des Anciens à l' Auberge du Moulin
Vendredi 5 décembre	En mairie, dédicace du livre de Claude Sapin «  Juré au fil du temps » en présence de Madame la Conseillère générale Huguette Burelier
Samedi 6 décembre	Installation des décorations de Noël créées par les ateliers de la bibliothèque de Juré
	Classe en 4 à la Salle des Fêtes à 11 h 30 (photos et vin d'honneur)
Dimanche 14 décembre	Arbre de Noël des CCAS de Juré et Saint Marcel à la salle des Fêtes de Saint Marcel
Mercredi 31 décembre	Réveillon à la Salle des Fêtes proposé par J.L. & T. Garnier
Dimanche 4 janvier 2015	Vœux de la municipalité à 11 h 30 à la salle des Fêtes

CCPU : AUGMENTATION DES TAUX D'IMPOSITION

Le plan pluriannuel de financement réalisé par les services de la Communauté de communes fait apparaître un besoin de financement important. Il est envisagé une augmentation minimum des taux d'imposition de la part intercommunalité de 3% par an sur toute la mandature. Le bureau de la CCPU a évoqué la possibilité de retenir une augmentation de 4% par année. Le Maire de Juré a indiqué fermement qu'il serait prêt à voter cette résolution à condition que la CCPU fasse au moins 1% d'économie sur les charges fixes de leur budget général.

PS : Lors du dernier Conseil, erreur dans le chiffrage communiqué concernant les budgets et devis de la Maison de Santé Pluridisciplinaire. Les chiffres exacts à retenir sont : budgétés (677,3k€), montant des devis reçus (635,7 k€).

POINT SUR LE PERSONNEL

Lors du dernier Conseil, il a été donné l'information par laquelle Madame Catherine Travard avait fait une demande de prolongation de sa disponibilité. Ceci aura donc pour conséquence la signature d'un nouveau contrat à durée déterminée de Madame Rachel Duivon qui donne satisfaction dans ses fonctions d'agent à l'agence postale communale.

Une situation des dépenses de personnel au 20 novembre et une situation prévisionnelle au 31 décembre 2014 sont présentées au Conseil qui tiennent compte de la poursuite pendant 6 semaines du contrat d'intérim pour remplacer l'agent en arrêt maladie. Malgré des surcoûts importants (intérim, arrêt de travail) le budget personnel sera tenu cette année.

Le Conseil, à l'unanimité donne son accord sur les deux points évoqués.

ETUDE DE FAISABILITE D'UNE EXTENSION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT

Le Conseil a approuvé la mise en œuvre d'une étude de faisabilité pour une extension du réseau d'assainissement dans le secteur de La Côte. Nous avons reçu un avant-projet de rapport. Il est à noter que la zone que nous avons décidé d'étudier était, en 2008, une zone prévisionnelle d'extension future qui serait donc susceptible de bénéficier de subventions de la part de l'Agence de l'eau. Cette pré-étude propose 4 scénarii dont les coûts vont de 55.000 à 114.000€ soit de 14.000 à 19.000€ par branchement.

Le Conseil demande que le Bureau d'étude chargé de cette mission communique le montant des subventions envisageables et fournisse un rapport final.

QUESTIONS & INFORMATIONS DIVERSES

EVENTUALITE D'UNE VENTE CHEMIN COMMUNAL

Dans le cadre d'un dépôt de demande de permis de construire dans le secteur Chavalard/Géruzet et dans le but de réduire les coûts d'extension du réseau, une demande de cession d'un chemin rural sera éventuellement émise par le promoteur du projet. Le Conseil demande qu'une étude sur les procédures de cession d'un tel chemin soit menée avant de prendre position et de contrôler les impacts possibles sur les autres propriétaires

BUDGET 2015 : REUNION DE LA COMMISSION FINANCES

La commission finance va se réunir courant décembre 2014 pour travailler sur le projet de budget 2015. Toute demande, suggestion et avis devront être adressés à Patricia Debray ou à Patrice Espinasse au plus tôt afin d'être intégrés dans le budget de travail qui sera établi. Une réunion avec le Trésor Public est déjà fixée le jeudi 29 janvier 2015.

DROIT DES SOLS : MUTUALISATION PAR LE SIEL

Le retrait de l'état en matière d'ingénierie publique (ATESAT) et d'instruction d'urbanisme (ADS) suit inexorablement son cours. Cela veut dire que suite à la loi ALUR de 24/03/14 les services de l'état ne concerneront plus que les communes appartenant à des EPCI de moins de 10 000 habitants et au plus tard le 1er juillet 2017 les communes dotées d'une carte communale auront la charge d'instruire les dossiers d'urbanisme. Comme de nombreuses communes, nous n'avons pas les services et les compétences pour assumer cette responsabilité. La CCPU commence une réflexion sur ce sujet et le SIEL se propose d'envisager la mise en place d'un service d'instruction d'urbanisme. La mairie a répondu favorablement à une enquête émise par le SIEL à ce sujet. Le Conseil en prend note et attend que les propositions se concrétisent

PIZZERIA AMBULANTE & AVENIR DU BAR DE JURE

Monsieur DIANA qui possède une Pizzeria ambulante a fait une demande de stationnement de son commerce ambulant sur le territoire de la Commune. Le Conseil ne donne pas son accord sur cette demande.

Concernant le bar, le Conseil demande que contact soit pris avec le bénéficiaire de la licence 4 communale pour savoir si une réouverture du bar est envisagée.

CONSEIL GENERAL : LIGNE 206

Le Conseil Général prépare le renouvellement des contrats d'exploitation des lignes régulières du réseau TIL arrivant à échéance en 2015 et 2017. Le Conseil Général souhaite recevoir notre avis sur la proposition émise concernant la ligne 206 St-Just – Roanne classée « réseau de proximité » (service à dominante scolaire avec offre rationalisée en période creuse et le week-end) qui dessert notre commune. Notre avis lui est nécessaire pour être intégré à la procédure de renouvellement des contrats dont l'entrée en vigueur aura lieu en 2016. Le Conseil donne un avis favorable à ce renouvellement.

PREFETE DE LA LOIRE : MESURES DE VIGILANCE ET ACTIVITES EN BERNE

Lecture est faite de la note de la Préfète relative à la reconduction des mesures de vigilances actuelles (vigipirate) et du courrier demandant aux collectivités locales de soutenir l'activité économique en mettant en œuvre des projets. Le Conseil prend note de ces informations et précise qu'il est difficile d'essayer de faire porter aux collectivités locales la mission de soutenir l'économie alors même que l'État réduit les dotations.

CARTE COMMUNALE

Le Porter à Connaissance a été reçu en Mairie. Il est consultable en mairie par tous les Conseillers.

S.I. ET TAXE DE SEJOUR

Juré est la seule commune de la CCPU à payer un forfait au Syndicat d'Initiative du Pays d'Urfé. Pour l'année 2014, nous allons rester sur cette formule et allons étudier les répercussions si nous faisions nos déclarations au réel, comme toutes les autres communes de la CCPU.

INSPECTION DES AIRES DE JEUX & CAGES DE FOOT

Une remarque a été faite sur les maillons des balançoires. Le cantonnier prendra en charge ce travail. La société de contrôle nous a félicité d'avoir retiré les jeux qui étaient jugés non-conformes depuis plusieurs années. Pour information l'an prochain sera procédé à l'inspection complète (avec test de résistance) des cages de foot.

TRAVAUX ET VOIRIES

Des travaux et achats divers sont décidés :

• Acquisition de pouzzolane et dépose par les cantonniers aux points habituels.
• Des travaux de curage d'une réserve d'eau incendie à Vaudier vont être entrepris en décembre

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Un choix est proposé : soit le lundi 22 décembre 2014, soit les lundis 29 décembre ou mardi 30 décembre. Il y aura sans doute des DM à passer pour nous permettre d'attendre le vote du budget 2015.

La séance est levée à 23:45.

Info Téléthon 2014

Le Pays de Combronde organise depuis 8 ans, à l'occasion du Téléthon, une course à pieds permettant à une quinzaine de coureurs de rallier Saint-Dié-des-Vosges à Combronde (Puy de Dôme) le tout en moins de 107 heures.
Cette année, l'itinéraire empruntera les réseaux secondaires des régions Lorraine, Alsace, Franche-Comté, Bourgogne, Rhône-Alpes et Auvergne. Leur étape du 6 décembre reliera Epercieux Saint Paul à Saint Priest la Prugne et passera par Juré, sur la D1. Les coureurs devraient arriver entre 9h30 et 10h.
Une petite caravane précédera l'arrivée des coureurs et proposera des porte-clés peluches dont le produit de la vente sera intégralement reversé à l'AFM Téléthon.
Réservons leur le meilleur accueil possible.

Classe en 4

Les conscrits des classes en 4 et la commune de Juré vous invitent

le samedi 6 décembre à 11h30,

à la salle des fêtes de Juré

pour les photos des classards. - la séance de photos sera suivie d’un apéritif.
Les classards et leurs invités se rendront ensuite au restaurant de Saint Marcel pour passer un moment de convivialité.
A ce jour, il n'est pas prévu de défilé, mais si la météo le permet... Pourquoi pas ?

Club de l'Amitié des Bords de l'Aix

Jeudi 6 novembre, 28 membres du club de l'Amitié des Bords de l'Aix se sont réunis en assemblée générale pour élire le nouveau bureau. Le quorum étant atteint, un vote a eu lieu à main levée. Le nouveau bureau a été élu avec : Roger Gerey (Président), Marinette Dadolle  (Vice-présidente et Présidente d'honneur), Fernand Cuisson (Trésorier), Suzanne Seignol (Trésorière adjointe), Yvette Barraud (Secrétaire), Marinette Victor (Secrétaire adjointe).
Le nouveau président a remercié toutes les personnes présentes pour l'élection du bureau et a annoncé la prochaine réunion qui aura lieu le jeudi 11 décembre à Juré (ancienne école du haut). Il est envisagé de se réunir une fois sur deux, soit à Saint-Marcel d'Urfé, soit à Juré. Les inscriptions au club seront effectives à partir du 1er janvier 2015.

Un premier bulletin d'informations

Le Conseil municipal de Juré a décidé de publier un bulletin d'informations qui sera distribué à toute la population de notre commune.

Il devrait être composé d'articles reprenant l'ensemble des décisions prises en Conseil municipal, les projets, les actualités de la commune et des informations pratiques et diverses. Une ou plusieurs pages seront réservées aux associations de Juré. Aussi, il est demandé à toutes les associations de la commune d'adresser en mairie, au plus vite, les informations qu'elles souhaitent voir publier. La diffusion de ce premier petit journal sera faite avant la fin de l'année, les articles doivent être reçus en Mairie avant le 3 décembre 2014.

Deux petits appels à ce sujet :

• Il serait agréable et utile d'avoir des bénévoles pour aider à la réalisation de ce bulletin qui sera traité en interne (grâce à la nouvelle photocopieuse de la Mairie).
• Si vous avez des idées d'articles, des photos, des illustrations ou autres, merci de les faire parvenir en Mairie le plus rapidement.

Bibliothèque : décoration de Noël

Les bénévoles de la bibliothèque informent qu'un nouvel atelier est proposé. Trois dates sont à retenir.

Compte-rendu du Conseil municipal du 29 octobre 2014

Ouverture de la séance à 20:15

Présents : Patrice ESPINASSE, Marcellin TRAVARD, Patricia DEBRAY, Franck BLANC, William GEORGES, Christophe Couavoux

Absents excusés : Olivier DUFOUR

Absents : Jean-Hugues DEMURE

Olivier Dufour donne pouvoir à Franck Blanc

Secrétaire de séance : William GEORGES

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION PRECEDENTE

• Le compte-rendu et l'état des délibérations prises lors du dernier conseil sont approuvés et signés à l'unanimité.

SIEL – PROJET COUPURE DE NUIT PARTIELLE

La consommation d'électricité de l'éclairage public est un poste important des dépenses de la Commune. Au cours d'une réunion d'analyse des interventions du SIEL sur l'éclairage public, nous avons fait une demande d'équipement pour une coupure partielle de certains équipements gros consommateurs d'électricité : le Viaduc et l'église. Nous avons reçu une proposition pour l'installation d'une horloge astronomique à 2 circuits incluant la gestion des jours de la semaine, les jours fériés et 10 événements. Le coût de cette installation est estimé à 1 048€ avec une subvention de 53% ce qui coûterait à la commune 556€ HT (667,20€ TTC).

Une discussion s'engage sur l'éventualité d'une coupure générale de l'éclairage public toutes les nuits, comme le font bon nombre de communes de notre canton.

• Après en avoir délibéré, le Conseil ne souhaite pas, pour l'instant, faire de coupure généralisé de l'éclairage public et vote, à l'unanimité, l'achat et l'installation par le SIEL d'une horloge astronomique avec gestion des coupures d'électricité pour les deux bâtiments gros consommateurs d'électricité (église et viaduc). Les projecteurs de l'église seront allumés tous les jours de la tombée de la nuit à minuit. Le viaduc sera éclairé les samedis et dimanches selon les mêmes horaires. Une liste de jours d'éclairage supplémentaires est en cours de validation par l'installateur.

ILLUMINATIONS DE NOEL

Après une analyse et des contrôles de nos illuminations de fin d'année, de nombreuses réparations et remplacement d'ampoules sont à réaliser. Nous avons reçu de notre fournisseur un devis de remise en état qui s'élève à 597,89€ TTC. Il nous est conseillé pour l'avenir de transformer les tubes lumineux actuels par des tubes standards en raison de l'arrêt de fabrication de ce type d'éclairage pour les remplacer par des tubes composés de LED. Ces derniers coûtent plus chers mais son moins énergivores.

Une discussion s'engage sur les diverses possibilités offertes et à l'unanimité :

• D'étudier pour l'année prochaine le passage aux tubes LED pour les décorations.
• Il est demandé de commander des guirlandes lumineuses. L'installateur devra décorer plusieurs points du Bourg. Des Conseillers seront chargés de proposer des zones de décoration.
• Le Père Noël sera installé à la Boulangerie Fournit.
• Nous utiliserons un sapin sur pied qu'un habitant de Juré mettra à notre disposition.
• Le maire prendra contact avec les bénévoles de la bibliothèque pour avoir confirmation que des ateliers de création de décors de Noël seront bien organisés et un des conseillers propose gracieusement de mettre à disposition quelques sapins de petite taille.

AIRE DE JEUX POUR ENFANTS ET JEUNES

Les propositions de deux sociétés ont été sélectionnés et les offres ont été adressées aux conseillers pour analyse et contrôles.

Comat et Valco	1 jeu bambin + 1 jeu ado + 1 table de ping-pong	7 139,84 €
Récréafrance	1 tourniquet + 1 filet à grimper (ado) + 1 table ping-pong	7 075,20 €

• La proposition de Récréafrance a été retenue à l'unanimité et le maire confirme qu'une demande de subvention va être envoyée au Conseil Général. L'installation de ces jeux aura lieu au début du printemps 2015.

GROUPEMENT DE COMMANDE D'ACHAT D'ELECTRICITE ET DE GAZ

Le Siel nous propose de rejoindre le groupement de commandes d'électricité et de gaz afin de se conformer à la nouvelle réglementation. Nous ne sommes pas intéressés par le gaz et nous faisons déjà partie du Groupement d'achat d'électricité à l'exception de deux équipements (camping au tarif Tempo d'EDF pour 30 Kva et le terrain de football au tarif EJP pour 18 Kva).

• Le Conseil, à l'unanimité, donne son accord sur ce sujet et donne pouvoir au Maire de signer la convention avec le SIEL pour participer à ce groupement d'achat. La délibération précise que nous adhérons à ce groupement pour l'électricité uniquement à l'exception des deux équipements alimentés par EDF bénéficiant de tarifs préférentiels.

CADASTRE REGULARISATIONS DIVERSES

Des propriétaires ont demandés depuis de nombreuses années des régularisations de cadastre suite à des cessions de terrain pour permettre, entre autres, de réaliser certains travaux ou ouvrages municipaux. Aucune démarche de bornage et de modification du cadastre n'avait été menée à l'époque.

• Après en avoir délibéré, le Conseil donne pouvoir au maire de négocier avec un géomètre-expert un tarif particulier pour ces régularisations.

SUBVENTIONS

Demande de subvention reçue du Sou des écoles de Grézolles/St Julien/Souternon. Pour ce qui concerne le Syndicat d'initiative du Pays d'Urfé le maire demande au Conseil de se prononcer sur le versement de la subvention habituelle de 75€ ?

Après en avoir délibéré, le Conseil décide :

• de ne pas verser, pour l'instant, de subvention au Sou des Écoles de Grézolles/St Julien d'Oddes/Souternon.
• De verser au Syndicat d'Initiative du Pays d'Urfé la subvention habituelle et annuelle de 75€.

PROJETS COCS – COCA ET PROJETS DE MANDATURE

Le Conseil Général de la Loire a décidé de ne plus accorder de subventions aux communes (sauf exception comme le déneigement, l'enveloppe cantonale, l'eau/assainissement, les amendes de police, multiservices,...) si les demandes ne font pas partie d'un projet global, signé sous forme de contrat (Cocs, Coca). Un document de présentation, basé sur l'excellent et très précis travail de la commission bâtiments, a été envoyé à l'ensemble des conseillers ainsi qu'un compte-rendu établi à l'issue d'une réunion Mairie-Conseil Général.

Juré est confronté à un patrimoine immobilier très important mais qui n'a jamais été entretenu. L'objectif du Conseil est de mettre en place un programme d'entretien et de mise aux normes de tous les bâtiments communaux. Il est donc demandé au Conseil municipal de délibérer sur sa volonté de signer un contrat avec le Conseil général qui nous permettra d'être subventionné à hauteur de 60% pour les travaux éligibles et de donner pouvoir au Maire de négocier un tel contrat avec le Conseil Général.

La municipalité doit très rapidement mettre en place un programme d'actions incluant tout ce qui pourrait être intégré au Cocs dans lequel nous devrons retrouver tous les programmes urgents. Il est précisé que, compte tenu des évolutions de l'organisation du territoire, il n'est pas certain que nous puissions faire 2 contrats consécutifs (Cocs + Coca). Il est donc primordial de se donner des priorités très larges sur le Cocs qui sera un contrat plus léger à monter et à réaliser.

Cependant, tous les travaux d'amélioration, de mise aux normes du patrimoine immobilier de la Commune ne pourront pas s'inclure dans le Cocs ou Coca. Il faut étudier tout type de solutions pour permettre de réaliser les travaux nécessaires et indispensables sans grever le budget communal.

Après en avoir délibéré, le Conseil :

• Approuve la signature d'un Contrat Communal Simplifié (COCS) et donne pouvoir au maire de faire les démarches, négocier et signer ce contrat, de faire les demandes de subventions y afférentes, de négocier avec un programmiste les études de coûts de nos projets .
• Demande qu'une Étude d'Aménagement Global de Bourg (EAGB) soit négociée pour être intégrée au COCS
• Demande au maire d'étudier les diverses possibilités qui seraient offertes pour organiser, financer et réaliser ou faire réaliser les travaux sur les biens communaux qui ne pourraient pas être intégrés au COCS.
• Demande à la Commission Bâtiments d'établir les priorités sur les travaux et bâtiments.

QUESTIONS DIVERSES

OM CIMETIERE

Des remarques viennent d'être faites par la CCPU concernant les ordures ménagères. Les containers des cimetières et salle des fêtes sont reconnus très souvent comme non conformes.

• Pour le cimetière, nous allons étudier les solutions envisageables.
• Pour la Salle des Fêtes, nous allons acquérir des bacs pour faciliter le tri sélectif des utilisateurs de la salle, charge à eux de porter aux containers leurs déchets. Un rappel sera fait dans la convention concernant le tri sélectif indispensable.

LIVRE CLAUDE SAPIN

Monsieur Claude Sapin est en train de mettre la dernière main à la rédaction de son ouvrage sur Juré et son histoire. La publication est prévue vers la fin de l'année.

• La Mairie va acquérir 10 exemplaires de cet ouvrage pour les cadeaux qu'elle est amenée à faire.

APPARTEMENT DE LA POSTE

Suite au décès de l'occupant de cet appartement il est demandé au Conseil de profiter de l'opportunité de cette vacance pour effectuer les travaux prévus.

• Le Conseil approuve cette proposition et demande à la Commission Bâtiments d'établir un cahier des charges et de faire les demandes de devis correspondants.

CG MAISON LOIRE AUTONOMIE

La Maison Loire Autonomie demande qu'un correspondant soit nommée aux sein des services de la Mairie.

• Aucune réponse n'est apportée pour l'instant à cette demande qui va être transmise au CCAS pour une éventuelle prise en charge de ce dossier.

SIEL – RAPPORT DE CONTROLE ERDF

Le SIEL nous a fait parvenir le rapport annuel sur le contrôle de la distribution d'électricité sur la Loire.

LAND ART

Demande de Cynthia, suite à la réalisation des sculptures « Land Art » pour les 5èmes Rendez-vous des Monts de la Madeleine, si nous souhaitons qu'elle apporte des modifications à ces sculptures.

• Le Conseil décide de ne pas donner suite à cette proposition.

CAMPING

Il est rappelé que l'eau et l'électricité du camping seront fermés le 1er novembre 2015.

Le maire informe le Conseil qu'un message au sujet de la gestion du camping a été publié sur le blog de la mairie et affiché sur le tableau d'affichage municipal.

SIEL : ECLAIRAGE PUBLIC

Lors d'une réunion, le SIEL a proposé le changement de l'éclairage public standard actuel par des éclairages LED. Le coût approximatif serait de 20.400€. Le Conseil souhaite que cet investissement soit étudié dans les prochains mois afin de déterminer précisément les économies d'électricité réalisables qui, selon le SIEL, seraient particulièrement importantes. Un éventuel projet d'éclairage du viaduc plus moderne et plus économe va faire l'objet d'une pré-étude (gratuite) par les fournisseurs du Siel. Tous ces sujets seront repris dans un prochain Conseil municipal.

COMMUNICATION

Le maire souhaite faire éditer et distribuer un bulletin d'informations avant la fin de l'année qui reprendrait toutes les actions que nous avons décidées depuis le mois d'avril 2014. Déjà, le blog de la Mairie donne des informations régulièrement sur les décisions prises par la municipalité, mais comme tout le monde n'est pas connecté à internet cette publication semble nécessaire.

POINT SUR LE CONSEIL DE LA CCPU D'OCTOBRE

Voici les points évoqués lors du dernier conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pays d'Urfé :

• Présentation du Syndicat d'Initiative.
• Projet Éolien : le Conseil Communautaire a refusé de se prononcer sur ce projet (ce qui ne lui était pas demandé d'ailleurs).
• Signature d'un avenant au contrat de maîtrise d'œuvre par l'architecte Lavarenne pour la Maison de Santé Pluridisciplinaire : après une épreuve de force entre la CCPU et l'architecte, la CCPU est contrainte de signer un avenant portant sur une augmentation importante du montant des prestations du Cabinet Lavarenne.
• Choix des prestataires pour la réalisation de la Maison de Santé Pluridisciplinaire. Il avait été budgété 630 000€, le total des devis sélectionné s’élève à 610 000€.
• Plan pluriannuel de financement : avec les projets de la Communauté de communes (MSP, Atelier partagé, fibre optique, ...) et à la demande de la vice-présidente en charge des finances un audit a été mené par KPMG. Une dernière analyse sera présentée lors du prochain Conseil communautaire mais d'ores et déjà, il semble incontournable que la fiscalité de la CCPU devra subir des augmentations dans les années à venir.

AMF – DELIBERATION CONTRE LA BAISSE DES DOTATIONS

Demande reçue de l'association des maires de France : il propose qu'un maximum de Conseil municipaux délibère pour demander un réexamen du dispositif envisagé.

• Le Conseil ne souhaite pas délibérer à ce sujet.

FONTAINE DE L'ÉGLISE

Les nouvelles analyses sur un prélèvement réalisé au captage sont mauvaises. Elles confirment celles faites à la fontaine en juillet et août. Le Conseil décide à l'unanimité :

• De renforcer l'affichage de la non conformité de l'eau.
• D'étudier les diverses solutions à appliquer autour de la zone de captage en coordination avec les propriétaires des terrains concernés, le locataire de ce terrain et les personnes qui ont été en charge de la réalisation du captage et du réseau d'eau de la fontaine. Il conviendrait de procéder à la suppression d'une boutasse, à la création d'une zone de protection sans culture ni engrais.

SIEL : FORUM MOBILITE ELECTRIQUE

Au cours de ce forum : présentation et témoignages d'élus concernant l'installation de bornes électrique pour voitures.

• Aucun conseiller n'est disponible pour participer à ce forum.

La séance est levée à 00:05

Fermeture du camping – Message du Maire

Le règlement du camping municipal du lavoir prévoyait dès son origine une fermeture annuelle de novembre à mars. Ce camping n'est pas un lieu de résidence principale et/ou permanente et n'est pas structuré pour une occupation en hiver. Le Conseil municipal (après avoir analysé les recettes et les dépenses du camping) lors d'une délibération prise le 17 juillet 2014, a confirmé que cette fermeture hivernale devait être appliquée en précisant que l'eau et l'électricité seraient coupés durant cette période.

Depuis quelques semaines, des discours plus ou moins sereins circulent dans le village au sujet de cette fermeture et sur la prétendue volonté du Conseil municipal de « mettre des gens à la porte ». Je tiens à rappeler que personne ne souhaite « mettre à la porte » des occupants de cet équipement municipal, mais que le Conseil pense qu'il est nécessaire d'appliquer le règlement en vigueur. Il me paraît donc nécessaire de communiquer aux habitants de la commune les chiffres des recettes et des dépenses tels qu'ils sont repris dans les comptes de la Mairie.

ANNEES	2011	2012	2013	2014*
RECETTES	2 184,60 €	2 157,80 €	2 174,00 €	5 796,70 €
DEPENSES	-2 029,22 €	-3 167,73 €	-3 783,28 €	-5 690,30 €
RESULTATS	155,38 €	-1 009,93 €	-1 609,28 €	106,40 €

* les chiffres 2014 sont une estimation.

Plusieurs points attirent mon attention :

• Les recettes, stables de 2011 à 2013, ont connu en 2014 un bond que j'ai du mal à m'expliquer, le taux d'occupation du camping ne semblant pas avoir eu une augmentation significative cette année.
• Les dépenses ont progressé de manière anormalement forte depuis 2012, principalement dues à des consommations d'électricité très élevées durant la période hivernale. Des remarques ont également été émises par la SAUR concernant une consommation d'eau doublée cette année.
• Sur les quatre dernières années, le camping a couté près de 2 400€ au budget de la commune alors que l'objectif, toujours annoncé, était que le budget de cet équipement devait être équilibré.

Au vu de ces chiffres il est apparu absolument nécessaire de revenir sur des bases saines, c'est à dire de fermer le camping en hiver et ainsi de vérifier si les dépenses peuvent redevenir plus cohérentes avec le niveau des recettes. Concernant les personnes qui, éventuellement souhaitaient occuper le camping cet hiver, je n'ai eu de cesse, depuis plusieurs mois, de leur conseiller d'entrer en contact avec l'assistante sociale du secteur qui aurait éventuellement les moyens de répondre à leurs besoins, la Mairie ne disposant pas, actuellement, de logements salubres à leur proposer. Je souhaite enfin rappeler que le Conseil municipal, à l'unanimité, pense que le camping est utile pour le village et que tout doit être fait pour qu'il continue à être ouvert... pendant les périodes d'ouverture réglementaire.

Le Maire

Patrice ESPINASSE

11 Novembre

La mairie informe qu'une cérémonie du souvenir sera organisée à Juré le mardi 11 novembre 2014.

à 09 h 30  Messe en l'Eglise de Juré
à 10 h 30 Cérémonie au monument aux Morts
à 11 h 15 Vin d'honneur à la Salle paroissiale (avec l'aide du CCAS)

Des délégations des communes voisines ont été invitées à rejoindre les Anciens Combattants de Juré pour cette commémoration. Nous espérons que les Juréziens viendront nombreux rendre hommage à nos Anciens morts pour la France.

Conseil Municipal le 29 octobre 2014

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu en salle du Conseil de la Mairie

le mercredi 29 octobre 2014 à 20 h 00.

Ordre du jour :
• Approbation du compte-rendu de la réunion précédente
• Éclairage public : coupure de nuit partielle
• Projet de COntrat Communal Simplifié (CO.C.S.) et/ou COntrat Communal
d'Aménagement (CO.C.A.) - projets de mandature
• Aire de jeux pour enfants et jeunes : choix des jeux et du fournisseur
• Illuminations de fin d'année
• Point sur les demandes de subventions
• Point sur des régularisations de cadastre
• Dispositif d'achat groupé d'électricité du SIEL
• Questions diverses
- Ordures ménagères du cimetière
- Autres questions et interventions

Halloween et bibliothèque

A la bibliothèque, la préparation par les enfants d'Halloween a connu un véritable succès. Nous reviendrons sur cette séance dans un prochain article.

Mais, dès à présent retenez que la bibliothèque de Juré organise un grand rendez-vous

jeudi 30 octobre à 18 heures,

à l'occasion d'Halloween. Venez déguisés et nous ferons le tour du village (encadrés par les bénévoles de la bibliothèque) pour faire admirer vos déguisements, votre travail sur les masques et récolter plein de friandises.

Compte-rendu du Conseil municipal 01 octobre 2014

CONSEIL MUNICIPAL DU 01 OCTOBRE 2014

Avant ouverture du Conseil, le maire demande d'ajouter un point concernant des DM à approuver.

Ouverture de la séance à 20:30

Présents : Patrice ESPINASSE, Patricia DEBRAY, Franck BLANC, William GEORGES, Olivier DUFOUR, Christophe COUAVOUX

Absents excusés : Marcellin TRAVARD, Jean-Hugues DEMURE

Secrétaire de séance : William GEORGES

1. Approbation du compte-rendu de la réunion précédente.

Le compte-rendu de la réunion précédente est voté à l'unanimité.

2. Projet de parc éolien : avis du Conseil municipal.

Comme il est prévu à l'article R.512-20 du code l'environnement, le Conseil municipal de Juré est invité à délibérer sur le projet du parc éolien des Monts de la Madeleine. Les Conseillers communautaires ont participé à deux réunions (une rassemblant les opposants au projet et l'autre menée par les partisans du projet). Plusieurs voix se sont élevées : inquiétude sur la pollution sonore et visuelle, sur la valeur des propriétés aux abords du parc, des questions se sont posées sur l'impact sur le milieu naturel et également sur l'implantation de certaines éoliennes à proximité des captages d'eau. Les partisans indiquant pour leur part que toutes les précautions ont été prises, que la société mère de l'entreprise qui sera créée (SAS Monts de la Madeleine Energie) a une connaissance fiable de ce type de projet, que cela va rapporter 153.000 € aux communes de Chérier, La Tuilière et à la CCPU et 78.000 € au département, que le projet est soutenu par le Siel (via la SEM Soleil). Une étude hydro-géologique complémentaire semble avoir été demandée au sujet de l'impact réel sur les sources et captages d'eau ; le résultat de cette étude ne sera pas connu avant la fin de l'enquête publique ouverte depuis le 15 septembre jusqu'au 17 octobre 2014.

Le Maire précise que les débats entre les pro et les anti portaient très souvent sur des sujets très techniques et qu'il était difficile pour des non techniciens de l'éolien ou de l'énergie de se faire une réelle opinion sur les conséquences de cette implantation.

Après en avoir délibéré, le Conseil donne, par 5 voix pour et 1 voix contre, un avis favorable au projet sous réserve que les études complémentaires qui semblent avoir été commandées soient favorables à cette implantation et lève toute ambiguïté sur les risques encourus par les sources et captages.

3. Délégation au maire pour les marchés et adjudications des travaux communaux.

Lors de la séance du Conseil municipal du 10 avril 2014, il avait été donné délégation au maire pour négocier et signer tout contrat, adjudications des travaux communaux sans limite de montant. Le maire souhaite qu'une limite en terme de montant soit votée par le Conseil municipal. Pour permettre une gestion souple et réactive des affaires communales, le maire propose que la délégation soit limitée à un montant compris entre 5 et 10 000€.

Après en avoir délibéré, le Conseil décide, par 5 voix pour et 1 voix contre, de limiter la délégation au maire pour négocier et signer tout contrat et adjudications des travaux communaux à un montant de 8.000 €.

4. Aire de jeux pour les enfants

Suite à l'avertissement que nous avons reçu de la DDPP, nous avons retiré les éléments de l'aire de jeux pour enfants (sauf la balançoire) ceux-ci étant irréparables compte tenu du manque d'entretien des années durant. Afin de ne pas supprimer cette aire de jeux qui a des adeptes, la mairie s'est renseignée auprès de fournisseurs potentiels indiquant que nous souhaitions acquérir des éléments avec un minimum d'entretien. Pour éventuellement élargir le public de cette aire de jeux l'un des fournisseurs a proposé d'installer une table de ping-pong. Nous avons reçu deux propositions dont les montant varient de 4.764 € à 7.000 €. Un ensemble de jeux avec structure en inox et éléments en compact imputrescible et HPDE

Après contact pris avec la Conseillère générale, il serait possible d'être subventionné par le CG à hauteur de 60% à condition que le Conseil municipal donne son accord pour ces achats et autorise le maire à solliciter cette enveloppe cantonale.

Après en avoir délibéré, le Conseil approuve, à l'unanimité, cette acquisition mais demande que des précisions soient apportées concernant l'éventuelle obligation de pose de tapis de réception, que les fournisseurs apportent des précisions concernant la pose des jeux et des tapis de réception et enfin communiquent avant passation de la commande les certificats de conformité aux normes en vigueur. Le Conseil autorise le maire à solliciter une subvention auprès du Conseil Général (enveloppe cantonale).

5. Point sur les subventions

Le maire a reçu une réclamation de l'Association des anciens combattants suite à la décision que nous avons prise de ne plus accorder de subventions automatiques (150€), mais d'offrir une gratuité annuelle de la location de la salle polyvalente. Le Président de la Fnaca a fait remarquer que le nombre et l'âge des anciens combattants ne leur permettaient plus d'organiser de manifestation, donc de ne pas pouvoir bénéficier de cet avantage. Il demande à ce qu'une subvention de 150€ leur soit attribuer.

Le Conseil municipal décide à l'unanimité d'accorder une subvention de 150€ à la FNACA de Juré, en comprenant tout à fait la position de cette association et en n'oubliant pas les sacrifices endurés par nos anciens combattants.

6. Valorisation comptable de parcelles

La trésorerie nous demande de valoriser des parcelles acquises en 1994 pour un montant de 18.944,88 €. Il s'agit de valoriser à une juste valeur ces parcelles.

Les parcelles du Bois Saint Roch (A443, 444 et 445) pour 11.090 m2 : valeur de 3 327€

Les parcelles « Usine d'embouteillage » (A1041, 1043) pour 19.892 m2 : valeur de 15 617,88€

Le conseil approuve à l'unanimité cette valorisation.

7. Bâtiments communaux

La commission bâtiments a fait un audit de l'ensemble des bâtiments communaux avec état des lieux précis et liste des éventuels travaux à effectuer. De nombreux bâtiments présentent des défauts d'entretien évidents et il semble urgent de procéder à des travaux pour éviter une dégradation encore plus importante.

Pour permettre de prévoir un programme de travaux pluri-annuel, la commission va se réunir pour sélectionner les besoins les plus urgents. Dans quelques semaines nous pourrons communiquer une situation précise et les solutions que le Conseil municipal souhaite mettre en œuvre.

8. Décisions modificatives

Pour faire face aux dépenses d'entretien de certains bâtiments communaux il apparaît nécessaire d'adapter le budget investissement de la commune. Par exemple, nous avons décidé lors du dernier conseil de réaliser certains travaux dans l'appartement de la Poste. Nous prévoyons un montant assez important qui permettra d'agir rapidement sur certains bâtiments qui souffrent d'un mauvais entretien.

Opération 67 – Compte 2188 Autres immobilisations corporelles – 40 000€

Opérations générales - Compte 213 (constructions) + 40 000€

Cette décision n'engendre aucune conséquence sur l'équilibre général du budget.

9. Informations et questions diverses
   1. Déneigement

Pour préparer l'hiver un adjoint prendra contact avec notre fournisseur habituel pour le déneigement afin d'étudier les solutions les plus rapides et économes.

2. Congrès des Maires 2014

Le maire ne souhaite pas participer à ce congrès

3. Téléthon 2014

Aucune association de Juré n'a émis l'idée de participer à cette action

4. Marquage sentiers par diverses associations

Une association équestre de Saint-Martin-la-Sauveté a été surprise en train de procéder à des marquages sur routes, arbres, etc. Il est rappelé que de tels marquages sont, selon la législation en vigueur, strictement interdits s'ils n'ont pas été autorisés par la mairie. Le maire enverra un courrier de rappel à cette association et en fera parvenir une copie au Maire de Saint-Martin.

5. Camping. La Saur nous a prévenu d'un doublement de notre consommation d'eau sur les 12 derniers mois. Ceci renforce notre conviction de la nécessité impérative de fermeture annuelle du camping. Concernant l'état de cet équipement, des démarches sont entreprises afin de pouvoir bénéficier d'un audit sur l'état du camping et sur pour étudier les diverses possibilités d'adaptation du camping aux attentes de la clientèle. Aucun coût n'est prévu pour ces démarches.

6. Pré-étude sur la faisabilité d'une extension du réseau d'assainissement collectif sur le secteur de la Gare/La Côte. Le maire demande l'autorisation de passer cette commande qui nous permettra d'avoir un support fiable pour envisager une extension de notre réseau.

Après en avoir délibéré, le Conseil donne autorisation au maire de faire procéder à cette étude.

7. Projet CCPU Contrat de Rivière. Dans le cadre des projets plus ou moins imposés par l'état, il est demandé à la CCPU d'envisager un contrat de rivière. Ceci nécessitera des études supplémentaires afin que des propositions concrètes fassent l'objet d'un rapport. Il est rappelé que l'Aix est un des seuls cours d'eau de la Loire qui n'a pas « bénéficié » d'un contrat d'entretien des cours d'eau et milieux aquatiques. Juré et l' APRP semblaient, lors de l'étude d'opportunité réalisée sous l'ancien mandat, être farouchement contre ce type de contrat et aucune action ne pouvaient être envisagée. Principalement, les soucis de cession de baux et de gestion des cours d'eau semblaient poser problème. A ce jour, certains obstacles semblent vouloir être levés mais il reste des contraintes et obligations importantes sur les ouvrages de type barrages insuffisamment entretenus qui vont d'ici 2017 être imposés par la loi.

Nous envisageons de faire une réunion avec les personnes concernées afin de connaître leur position sur ce sujet.

8. Un agent administratif de la commune actuellement en disponibilité a fait parvenir sa lettre de demande de prolongation d'une année de cette disponibilité.

9. Analyse de l'eau de la fontaine : un nouveau prélèvement a été effectué le lundi 29 septembre. Les résultats confirment les analyses réalisées par Indigua. Le maire va apposer des affiches pour prévenir la population. Parallèlement, une réunion sera organisée très prochainement pour étudier les diverses possibilités afin de revenir à une situation acceptable.

10. Il est souhaité que tout le matériel stocké dans la salle dite du « catéchisme » soit transféré dans un local vide de la mairie pour permettre la mise à disposition de cette salle à une ou plusieurs associations. Il semble également nécessaire de faire un point précis sur le mobilier qui est entreposé dans les divers locaux et greniers de la mairie. Le maire prendra les contacts nécessaires pour rechercher les propriétaires de ce mobilier.

La séance est levée à 23:45.

5ème Rendez-vous des Monts de la Madeleine

N'oubliez pas que ce week-end a lieu à Juré les 5ème rendez-vous de la Madeleine.
Petit rappel du programme :

Conférences (à la salle des fêtes)

• Vendredi 19 septembre à 20:00 : « L'archéologie dans la Loire avec Zoom sur le massif.
• Samedi 20 septembre à 20:00 : « Souterrains médiévaux des Monts du Forez »
• Dimanche 21 septembre à 16:00 : « Granite et Hydrogéologie »

Expositions

• Etapes et sciences de l'archéologie préventive
• Souterrains de la Loire
• Les Mystères du Massif vu par les enfants du CLSH du Pays d'Urfé

Animations et ateliers

• Visite de la Mine de Juré
• Escalade sur le Viaduc
• « C'est pas sorcier » : dans le camion Léon de l'émission , découverte de la géologie.
• Lecture du paysage d'Urfé, La vie aquatique, Moulage de briques, Fouilles archéologiques,Géobiologie, Jeu de piste,

Rendez-vous donc sur le stand du Syndicat Mixte des Monts de la Madeleine, au fond du bourg, dès samedi matin pour que votre week-end soit bien rempli ! Bon à savoir : les associations de Juré se sont regroupées pour tenir une buvette à la salle des fêtes pendant toute cette manifestation.

Semaine bleue

Le Conseil Général de la Loire organise, comme toutes les années, la Semaine Bleue destinée aux seniors. Vous avez reçu dans vos boîtes aux lettres le Loire Magazine dans lequel est inséré un supplément "Semaine Bleue" qui donne le programme de cette semaine. Parmi les manifestations proposées un concert d'Alice Dona, offert par le Conseil Général, aura lieu au zénith de Saint-Etienne le jeudi 16 octobre 2014 à 15 heures. Le CCAS, en liaison avec le CCAS de Saint-Marcel, tente d'organiser un transport par autocar pour emmener les seniors Juréziens à Saint-Etienne. Toutes les personnes de plus de 60 ans qui souhaitent profiter de ce concert sont invités à contacter la Mairie ou les représentants du CCAS de Juré pour que nous puissions finaliser cette opération. Merci de donner réponse sur votre présence avant le 25 septembre 2014.

Aire de jeux pour enfants

Comme il en été débattu au cours du dernier Conseil municipal, la Direction Départementale de la Protection de la Population, service de la Préfecture de Saint-Etienne a visité le camping municipal et l'aire de jeux pour enfants. La mairie a reçu un courrier d'avertissement concernant le mauvais entretien et l'état général des jeux mis à la disposition des enfants.

La commission municipale des bâtiments a constaté que les dégradations subies depuis de nombreuses années et le manque flagrant d'entretien de ces jeux depuis leur installation les avaient rendues risqués et leur mise aux normes impossible.

Pour des raisons de sécurité évidentes, il a été décidé de retirer les éléments à l'exception de la balançoire double. Des études vont être menées pour envisager le remplacement de ces jeux. Le retrait aura lieu dans le courant de cette semaine.

5èmes Rendez-vous des Monts de la Madeleine

Juré va accueillir pendant le week-end du 19 au 21 septembre les 5èmes rendez-vous des Monts de la Madeleine sur le thème « les mystères des entrailles de la terre ». Plein d'expositions, d'animations, de conférences et d'ateliers vont être proposés gratuitement. Voici le programme :

Conférences (à la salle des fêtes)

• Vendredi 19 septembre à 20:00 : « L'archéologie dans la Loire avec Zoom sur le massif.
• Samedi 20 septembre à 20:00 : « Souterrains médiévaux des Monts du Forez »
• Dimanche 21 septembre à 16:00 : « Granite et Hydrogéologie »

Expositions

• Etapes et sciences de l'archéologie préventive
• Souterrains de la Loire
• Les Mystères du Massif vu par les enfants du CLSH du Pays d'Urfé

Animations et ateliers

• Visite de la Mine de Juré
• Escalade sur le Viaduc
• « C'est pas sorcier » : dans le camion Léon de l'émission , découverte de la géologie.
• Lecture du paysage d'Urfé, La vie aquatique, Moulage de briques, Fouilles archéologiques,Géobiologie, Jeu de piste,

Buvette tenue par les associations de Juré

Casse-croûte de Roanne Table ouverte (11€ - sur réservation 0675 13 20 60).

Pendant cette journée, retrouvez également le Festival Fréquence 109 (avec son village de la Paix) à Champoly et visitez également le tout nouveau circuit découverte de la carrière de Champoly

Pour plus d'informations et vous procurer le programme complet et détaillé dans les commerces de Juré, à la Poste, à la Bibliothèque, à la Mairie ou sur www.montsmadeleine.fr.

Aide aux devoirs

Compte-rendu du Conseil du 28 août 2014

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AOUT 2014

Présents: Patrice Espinasse – Marcellin Travard – Franck Blanc – William Georges – Olivier Dufour – Christophe Couavoux

Absente excusée : Patricia Debray

Absent : Jean-Hugues Demure

Patricia Debray a donné procuration à Monsieur Franck Blanc

La séance est ouverte à 20:45

En début de séance le maire demande d'ajouter à l'ordre du jour une délibération pour les comptes administratifs et de gestion de 2013.

Approbation du Compte-rendu de la réunion précédente

Le conseil approuve à l'unanimité le compte-rendu de la réunion du 17 juillet 2014

et signe l'état des délibérations prises.

Comptes administratifs et comptes de gestion 2013.

Les comptes administratifs et les comptes de gestion ont été approuvés par le Conseil municipal de Juré lors de la séance du 12 mars 2014. Cependant, à l'issue de ce conseil aucune délibération n'a été prise et les comptes n'ont pas été envoyés à la Préfecture. Le nouveau Conseil est donc contraint, aujourd'hui, de prendre une nouvelle délibération qui permettra d'adresser les comptes administratifs et de gestion de l'année 2013 à la Préfecture. Il est également contraint de signer les comptes en lieu et place du Conseil précédent. La Trésorerie a validé les chiffres qui sont présentés ce jour et a rectifié quelques comptes qui comportaient des anomalies dans la présentation initiale.

Les comptes sont approuvés à l'unanimité

Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service d'assainissement.

La commune a préparé le RPQS du Service public de l'assainissement collectif. Après délibération du Conseil il sera publié (pour la première fois) sur le site Internet de l'Observatoire de l'eau et de l'assainissement. La mairie possède maintenant un fichier des abonnés de l'eau et de l'assainissement collectif.
Depuis plusieurs années est annoncé la publication d'un règlement du service d'assainissement collectif. Il conviendrait que quelques conseillers se penchent sur ce règlement prévu par délibération du 2 décembre 2013.
Concernant le service d'assainissement, pas d'évolution sensible par rapport aux années précédentes, nous espérons qu'avec l'arrêt de la laiterie la qualité de la lagune s'améliore sensiblement.
Concernant la facturation de la taxe d'assainissement comme évoqué lors du dernier Conseil, faut-il que la Mairie déclare ses consommations (augmentation des dépenses du budget général compensée par l'augmentation des recettes du budget assainissement)

Le conseil approuve à l'unanimité le R.P.Q.S. Assainissement collectif .

Vente d'un terrain au lotissement Les Aussades

Plusieurs acquéreurs ont contacté la Mairie pour l'achat du lot n° 13 du lotissement Les Aussades (Cadastre B1595, surface de 1204 m2). Deux acquéreurs souhaiteraient construire une maison d'habitation et un autre souhaiterait construire une double-maison de plain-pied destinée à la location pour personnes âgées pour répondre à une demande certaine. Il est rappelé qu'un tel projet avait été d'actualité dans les années passées mais n'avait pas été concrétisé. Le Maire, à titre personnel, soutient ce projet qui rendra un grand service à la population sans coûter au budget communal puisqu'il s'agit d'un projet privé. La commune pourra, si le Conseil le juge utile, aider à rendre le terrain plus accessible pour ce public de personnes âgées.

Le Conseil décide à l'unanimité de vendre le terrain cadastré B1595

pour le projet de double maison de plain-pied

Enquête publique parc éolien des Monts de la Madeleine

Juré est dans le rayon d'affichage et est donc concerné par l'enquête publique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement pour le projet de création d'un parc éolien dans les Monts de la Madeleine. Le conseil devra émettre un avis sur ce projet. Tous les conseillers peuvent prendre connaissance du dossier en Mairie (salle du Conseil) et le Conseil devra émettre un avis avant le 1er novembre 2014. La population peut également consulter le dossier en Mairie et se rendre à Chérier ou à la Tuilière pour rencontrer le commissaire-enquêteur et déposer leurs remarques. Des affiches ont été apposées sur les tableaux de la Mairie et de la Fontaine.
Il est à noter que deux réunions sont organisées à la Communauté de Communes du pays d'Urfé entre les élus et les pro et anti éoliens. Elles auront lieu les 12 et 18 septembre. Le maire, éventuellement accompagné d'un conseiller, assistera à ces réunions.

Le Conseil donnera son avis avant le 1er novembre 2014.

Illuminations de fin d'année

Les nouvelles normes de fabrication des tubes lumineux vont, sans doute nous obliger à modifier notre matériel d'illumination pour les fêtes de fin d'année. Ces néons vont être remplacés par des tubes composés de Led. Marcellin Travard et Franck Blanc vont prendre contact avec notre fournisseur pour étudier toutes les possibilités et le coût pour le budget communal. Lors du prochain Conseil un rapport sera fait et il sera décidé le type d'illumination retenu.

Ancienne école

Une partie des très (ou trop) vieilles toilettes de l'ancienne école du haut menace de s'effondrer. Comme elles sont proches de la route et pour la sécurité de tous, il est proposé de démolir ce petit bâtiment vétuste et sans utilité en prenant en compte la sécurité et conserver le bel aspect extérieur de cette cour de l'ancienne école.

Le Conseil approuve cette proposition à l'unanimité.

Questions diverses

1. Commission Liste électorale
   
   • Madame Yvonne Travard déléguée du Préfet à la Commission de Révision des listes électorales souhaite démissionner. Le Conseil la remercie pour le travail accompli dans les années passées. Plusieurs noms sont suggérés pour la remplacer. Le maire prendra contact avec la Préfecture afin qu'une nomination soit effective le plus rapidement possible.
     
   • Au plus tôt, la commission de révision des listes électorale devra se réunir afin de faire une première analyse de la liste électorale et déterminer un programme pour les révisions nécessaires.
     
2. Angelus
   
   • Devis pour remplacement du moteur de volée de l'Angélus : coût 1 788,60€ TTC.
     
   • Nous avons fait intervenir un électricien qui nous a signalé un pignon détérioré dans le moteur. Une personne s'est proposée pour trouver une solution et faire réparer ce moteur au moindre coût.
     
3. Point sur les bâtiments communaux
   

• Les visites des bâtiments communaux vont reprendre dès le début du mois de septembre.
• Il est demandé que des offres soient faites pour le remplacement des fenêtres et d'une nouvelle isolation de l'appartement « de la Poste ».
• Les services fiscaux envoient des formulaires à plusieurs propriétaires (dont la mairie) pour vérifier les bases d'imposition des taxes foncières et d'habitation. La Mairie doit renvoyer très vite plusieurs questionnaires concernant des biens communaux et les locataires devront satisfaire à cette obligation. 

4. Point sur le personnel
   
   • Le cantonnier en arrêt de travail depuis le 7 avril a eu une prolongation jusqu'au 31 octobre 2014.
     
   • Pour remplacer cet agent la commission Personnel va rencontrer les responsables de l'ESAT la Bleignière. Un rendez-vous est déjà programmé et une étude du coût sera menée très rapidement. D'autres solutions envisagées n'ont pas été retenues.
     
5. Extincteurs : des extincteurs sont périmés et il convient de les changer au plus tôt. Deux fournisseurs ont fait des offres. Il reste à contrôler si un contrat d'entretien existe (aucune trace de ce contrat n'a été trouvé dans le classement de la mairie).
   

Il est demandé de passer commande au moins-disant, la qualité des matériels étant identique

et si possible confier un contrat d'entretien à la même société.

6. Une demande d'entretien d'un chemin rural à Terge a été adressée en mairie.
   

La commission voirie va constater les réelles nécessités d'entretien de ce chemin

7. Plusieurs points concernant la traversée du Bourg par le CD1 vont faire partie d'une rencontre avec le responsable local du Conseil Général qui aura lieu la semaine prochaine.
   
8. Projets de la mandature : outre la remise à niveau de la Mairie de Juré, d'une communication avec les citoyens plus importante, d'une participation active de l'ensemble du Conseil municipal aux dossiers et aux prises de décision, il semble important que nous puissions mettre en œuvre des projets qui marqueront le mandat du Conseil municipal élu en avril dernier. C'est pourquoi, pour amorcer la réflexion, le maire fait part de quelques idées et précise qu'il est nécessaire que chacun apporte les siennes lors du prochain conseil afin de pouvoir faire un choix. Il est rappelé que dans le cadre de tels projets, pour obtenir des subventions du Conseil Général, il est désormais nécessaire de signer un contrat communal (Cocs ou Coca, le Cocs semblant plus adapté à Juré). Une réunion avec le service Contractualisation du Conseil Général va être organisée prochainement afin de déterminer les possibilités qui pourraient nous être proposées. Compte tenu des démarches administratives et des études à mener, il faudrait que nous puissions entrer en phase de négociation le plus vite possible.
   
9. Carte Communale : ouverture des plis et sélection du Bureau d'Etudes le 1er septembre à 20:00 par la Commission Carte communale.
   
10. Les résultats de l'analyse de l'eau de la fontaine ont été rendus publics et démontrent une non-conformité de l'eau distribuée. A ce sujet, des ragots ont été colportés dans la commune indiquant que le conseil souhaitait fermer la fontaine. Ces affirmations sont absolument ridicules et sont démenties fermement par le Conseil. Il est cependant rappelé que les contrôles de la qualité de l'eau sont primordiaux.
    

Des analyses complémentaires vont être faites afin de confirmer ou d'infirmer
les analyses du mois d'août. Toutes les mesures seront prises afin que
l'eau puisse retrouver une bonne qualité.

11. Camping et aires de jeux pour enfants : La Direction de la Répression de Fraudes est intervenue mi-août et a constaté quelques anomalies à propos du camping et de graves dysfonctionnements sur l'aire de jeux pour enfants. La mairie va recevoir incessamment un avertissement écrit qui reprendra les points suivants :
    
    • Concernant le camping, nous ne pouvons plus faire référence à l'étoile de classement depuis plusieurs années (nouvelle réglementation) et notre règlement est obsolète. Le service va nous envoyer un modèle de règlement et nous devons au plus vite supprimer la référence à l'étoile qui se basait sur un arrêté de classement de 1998 devenu caduque. Le Conseil pourrait étudier ultérieurement la possibilité de s'adresser à un organisme privé pour tenter de faire classer le camping municipal.
      
    • Aire de jeux pour enfants : quasiment tous les jeux sont non conformes et présentent des risques. A l'examen des contrôles obligatoires la quasi-totalité des anomalies relevées par le service de la répression des fraudes étaient déjà relevées dès 2007. Le maire propose de clore temporairement l'aire jeux et d'afficher des panneaux indiquant l'interdiction de jouer. Ceci pourrait se faire à partir de la réception de la lettre de la Répression des Fraudes.
      

Nous aurons un visite de contrôle dans quelques mois

Le Conseil décide, dès la réception de l'avertissement, d'étudier précisément ce qui est reproché

et, si besoin, de démonter les jeux.

Selon l'étendue des travaux exigés nous remettrons en état les jeux actuels

ou nous étudierons l'acquisition de nouveaux jeux.

12. La société IPE-Air va prochainement s'installer dans le bâtiment artisanal, près de la centrale à béton. Cette société spécialisée dans l'isolation souhaite rejoindre, à terme, la zone d'activités du Machabré, mais nous sommes particulièrement heureux de les accueillir sur notre commune pendant le plus longtemps possible. Le responsable de l'entreprise, Monsieur Vincent Bardot,  rencontrera le maire samedi 30 août. Pour mieux les connaître : site internet d'IPE AIR
13. La proposition pour la fourniture et la pose de l'enrobé à froid qui va servir à boucher les nids de poules sur les voies communales est attendue. Les travaux devraient avoir lieu dans la première quinzaine de septembre.
    

La séance du Conseil municipal est levé à 23:45