Très belle participation des enfants à l’atelier créatif, le premier de cette nouvelle année scolaire. Plus de douze enfants âgés de 3 à 11 ans ont pu apprécié l'atelier de ce mois : dessin au crayon et fabrication d'un porte-crayons avec découpage, collage et peinture de décoration.
Les enfants, très satisfaits de leur après-midi créatrice, ont terminé l'atelier autour d'un goûter très apprécié.
mercredi 28 septembre 2016
mardi 27 septembre 2016
Compte-rendu du Conseil municipal du 21 septembre 2016
Ouverture de la séance
à : 20:35
Présents : Patrice
ESPINASSE, Marcellin TRAVARD, Patricia DEBRAY, Franck BLANC, Olivier
DUFOUR,
Absents excusés :
William GEORGES, Jean-Hugues DEMURE, Christophe COUAVOUX
Secrétaire de séance
: Olivier DUFOUR
Approbation du compte-rendu de la réunion précédente
Le
compte-rendu est approuvé à l'unanimité.
Projet éclairage public
Au
cours des réunions annuelles avec le SIEL concernant l'éclairage
public, il a été évoqué l'état ancien de notre éclairage public
et la nécessité, dans les années à venir, de mettre certains de
nos équipements en conformité avec les normes actuelles.
Le
SIEL propose le passage de notre éclairage actuel en tout LED avec
intégration de gradation en cœur de nuit ainsi que la remise aux
normes du réseau aérien. Sur la partie haute du bourg, les mats en
aluminium sont de bonne qualité, seuls les sources seront
remplacées. Pour ce type de travaux, nous bénéficierons d'une
participation du SIEL de 47%.
Montant Travaux HT
|
Reste à charge HT
|
|
RD86
|
24 516,00 €
|
12 993,00 €
|
RD1
|
37 157,00 €
|
19 693,00 €
|
Lotissement et Salle des Fêtes
|
14 160,00 €
|
7 505,00 €
|
75 833,00 €
|
40 192,00 €
|
Selon
l'étude remise par le SIEL et hors inflation, nous pourrions ramener
le coût de la maintenance et consommation (base 2016) de 6 118€/an
à 3 776€/an, soit un gain de 2 842€/an. La durée du retour sur
investissement serait donc de 14 ans.
Après
une discussion et le rappel que la population semble ne pas souhaiter
l'extinction nocturne de l'éclairage public, le Conseil approuve
dans le principe ce projet mais avant de délibérer, souhaite que
nous étudions l'éventuelle réductions du nombre de points
lumineux et que nous obtenions du SIEL un nouveau devis. La réalisation de ce
projet pourrait se faire sur deux ans pour éviter des engagements
financiers trop lourds et trop rapide.
Cession d’un terrain de la section de Braille et d’un
« reste » de chemin rural
A la demande
d'un habitant du Bray (Braille), il a été étudié la possibilité
de cession d'une parcelle appartenant à la section de Braille et
d'un « reste » de chemin rural (une grande partie de ce chemin avait fait, par
le passé, l'objet d'un échange). Il n'existe pas de commission
syndicale sur cette section, aussi la responsabilité de la gestion
des biens sectionnaux revient au Conseil municipal. Le hameau de
Braille est composé de deux habitations et l'accord de principe a
été reçu de la part des deux propriétaires. L'organisation de la
cession de la parcelle devrait faire l'objet d'un éventuel scrutin
(la Préfecture doit répondre sur la nécessité de ce scrutin,
puisqu'une seule famille propriétaire est électeur sur la Commune et que la
Mairie a reçu l'accord de l'autre propriétaire non-électeur). La
cession du chemin rural implique l'organisation d'une enquête
publique.
Il est demandé
au Conseil de se prononcer sur ces éventuelles sessions, d'en fixer
le prix de vente, de donner pouvoir au Maire d'organiser le scrutin
pour la parcelle de la section, d'aliéner, de déclasser et de
vendre le chemin ci-dessus, d'autoriser l'ouverture d'une enquête
publique et de faire toutes les formalités y afférentes.
Après
en avoir délibéré, le Conseil :
- donne son accord sur la cession de la parcelle A0272 et du reste du chemin rural y attenant,
- fixe le prix de vente à 0,50€/m2,
- Autorise le Maire à organiser et à ouvrir une enquête publique pour la cession du chemin rural,
- Autorise le Maire à organiser un scrutin pour la cession de la parcelle de la section du Bray,
- Autorise le Maire à entreprendre toutes démarches et à signer tous documents pour réaliser l'opération,
- Dit que tous les frais relatifs à ces opération seront à la charge de l'acquéreur.
Point sur les impayés
Lors
de l'entrée en fonction du Conseil municipal nous avions constaté
que des impayés entachaient les comptes de la Commune. Nous avons
pris des mesures et mis en place pour certains redevables des plans
de remboursements. A fin juillet 2016 nous avions la situation
suivante :
Rappel
des impayés (entre 2003 et 2013) : 21 778,53€
Sommes
récupérées (paiement ou non-valeur) : 9 447,09€
Reste
à récupérer : 12 331,44€
Sur
les reste à récupérer, une entreprise a été mise en liquidation,
trois personnes restent introuvables ou ont été placées en
surendettement et des plans de remboursement sont en cours.
Pour
la période 2014 à 2015 les impayés sont de 1 800,00€ environ et
des plans de remboursements sont en cours pour la quasi-totalité.
Projet Adrénaline élastique
Depuis cette année, l'Association Adrénaline
Elastique, a fait du viaduc de Juré l'une de ses bases de saut à
l'élastique. Cette association envisage de poursuivre cette activité
(deux ou trois sessions de saut par an), mais souhaiterait envisager
l'implantation d'un bassin afin de créer un saut spécifique
« toucher d'eau ». Pour se faire, et afin d'être en
sécurité, il serait nécessaire de créer un bassin de 15mX6m et
d'une profondeur de 4m.
Le Conseil est appelé à se prononcer sur ce sujet qui
nécessitera la consultation de plusieurs services de l'Etat,
notamment la Police de l'Eau. Ce projet « sports à sensation »
a été évoqué lors des groupes de travail mis en place pour
l'éventuelle intégration à Roannais Agglomération.
Le conseil n'est pas opposé à ce projet mais
souhaiterait, avant d'envisager d'aller plus avant, connaître les
contraintes et restrictions émises par la la DDT/Police de l'eau
pour de tels travaux.
EAGB Phase 3- point sur les réunions
Deux
réunions ont eut lieu les 12 et 14 septembre.
Une
réunion de préparation s'est tenue le mercredi 14 septembre avant
la présentation en comité de pilotage au mois d'octobre. Le projet
étudié par le Bureau d'études est remis aux Conseillers présents.
On
peut ressortir deux types d’actions:
Sur les bâtiments
1)Salle « ex-paroissiale » : envisager la démolition
2) Annexe Mairie : mise aux normes et requalifications
3) Anciennes école du bas : aucune action à court
terme
4) Ancienne Mairie/Ecole : cession éventuelle du
bâtiment
Sur la voirie /
Espace
5) Abords de la Mairie : recalibrage de la voirie, mise
en accessibilité de la nouvelle salle communale, mise en valeur du petit
patrimoine
6) Création d’un nouveau WC public, soit sur
l’existant, soit vers les P.A.V., transfert de la table de
pique-nique des boules sur une placette créée vers la croix,
7) Abords de la Bascule : recalibrage de la voirie, mise
en valeur du petit patrimoine
Il
peut être envisagée la réalisation de ces projets sur 2 ou 3
phases
- Les points 1, 2 en 2017 et 2018
- Les points 5 et 6 en 2018 et 2019
- Le point 7 en 2019 et 2020
En ce
qui concerne les points 3 et 4, des actions à moyen terme pourraient
être envisagées (Roannais Agglo, Opheor). Pas de délai prévu à
ce jour.
LISTE ET COUTS HT DES
OPERATIONS
|
||
1
|
Démolition salle
paroissiale
|
22 000,00
€
|
2
|
Annexe mairie
requalification
|
143 000,00
€
|
5
|
Abords de la Mairie
(voirie)
|
144 320,00
€
|
6
|
Nouveau sanitaire
public
|
30 000,00 €
|
7
|
De abords mairie à
Bascule
|
210 870,00
€
|
Totaux |
550 190,00 €
|
PLANNING DES DEPENSES
HT
|
|
2017 - 2018
|
165 000,00
€
|
2018 - 2019
|
174 320,00
€
|
2019 - 2020
|
210 870,00
€
|
Aides
au financement envisageables :
- Conseil Général
- « Amende de Police »
- D.E.T.R.
- Conseil Régional
Nous
devons prendre position sur ces projets à l'étude, déterminer la
part d’autofinancement et la part des aides et subventions à
obtenir en tenant compte de nos engagements pour la mise en
accessibilité des bâtiments publics de la Commune et de
l’éventuelle modification de l’éclairage public.
Camping
A ce
jour il est impossible de savoir si le camping peut faire l’objet
d’une amélioration tout en espérant une rentabilité même
faible. Les rencontres avec les techniciens du Département et de la
CCI n’ont pas apporté de réponse ferme. Le Département prend
contact avec la Région pour savoir si nous pouvons obtenir une étude
financée à 100% par la Région et dont l’objet sera de déterminer
si cet équipement peut vivre et évoluer.
La
zone camping et ancienne école ne sera donc pas incluse dans les
projets à court terme de l’EAGB.
Convention de gestion du personnel
Dans
le cadre du licenciement pour inaptitude à ses fonctions d'un agent
de la Commune, il convient de prévoir les conséquences d'une
éventuelle inscription de cet agent comme demandeur d'emploi. La
Commune ne cotisant pas à Pôle-Emploi, elle est donc auto-assurée
et doit prévoir le versement des Allocations au Retour à l'Emploi
(ARE). Le calcul et la gestion de ces allocations devront être
confiés au CDG. Pour ce faire, nous devons signer une convention qui
comprendra :
- le calcul prévisionnel des allocations à verser (coût forfaitaire de 150€)
- la gestion mensuelle des allocations (coût 14€/mois)
Le
Conseil doit délibérer afin de donner autorisation au Maire de
signer cette convention.
Après
en avoir délibéré, Le Conseil
- donne son accord à la signature de la convention
- autorise le Maire à signer tout document à cet effet.
Questions diverses et interventions
Document
unique de prévention des risques : Le CDG nous propose
une aide technique et financière pour la réalisation de ce document
unique, obligatoire. Il convient de se prononcer sur le type
d'accompagnement à envisager (soit individualisé, soit mutualisé).
La Commission
du Personnel avec l'aide du secrétariat de mairie va réaliser un
document unique.
Recensement
de la population : Le comptage issus de la collecte du
recensement 2016 à Juré fait apparaître une population de 238
habitants (1 foyer de 3 personnes a refusé de répondre), 107
résidences principales, 48 logements occasionnels (résidences
secondaires, vacants).
Urbanisme :
En février 2016,
nous avions contacté un propriétaire pour savoir s'il était
intéresse de céder des parcelles dans le bourg pour permettre
d'envisager d'améliorer le bâti de l'entrée de Bourg sur la RD1.
Nous n'avons pas reçu de réponse et avons rencontré par hasard le
propriétaire cet été qui ne souhaite pas, pour l'instant, vendre
ces parcelles.
Des opérations
de vente de propriétés privées sont en cours sur plusieurs
secteurs de la commune : La Limandière, La Vialle, Le Bourg.
Nous espérons que ces ventes vont bien se réaliser afin de
revitaliser le bourg et les hameaux.
AMF :
Le programme des réunions d'information et de formations organisés
par l'AMF à destination des élus est remis aux Conseillers. Ces
formations, à faible coût, son ouvertes à tous les élus qui
souhaitent y participer. DIF nouvelle cotisation élus.
Anniversaire
de la paroisse : Le Conseil est invité à une messe
d'action de grâce, en présence du cardinal Barbarin à
St-Just-en-Chevalet, pour les dix de la création de la Paroisse de
St-Just réunissant les dix clochers de l'ancien canton.
ADMR :
l'assemblée générale de l'ADMR aura lieu le 23 septembre à la
salle ERA de St-Just-en-Chevalet.
Portail
Eglise-Boules : Le projet de portail proposé a été
rejeté par l'ABF. Contact a été pris avec l'architecte conseil du
Département qui nous suggère d'inclure le portail dans l'EAGB et
d'implanter, si besoin et de manière transitoire des ganivelles.
Assainissement :
Les travaux d'extension du réseau assainissement s'achèvent. Des
contrôles doivent être réalisés assez rapidement. Il est rappelé
que les maisons voisines pourront éventuellement se connecter. Il
est rappelé que la compétence « assainissement »
pourrait être confié dès le 1er janvier 2017 à la nouvelle
intercommunalité. Dans cette hypothèse, les nouveaux branchements
initiés en 2017 ne seront plus gérés par la Commune.
La préfecture
nous informe le 31 août 2016 de nouvelles prescriptions concernant
la conception l'exploitation et la surveillance des systèmes
d'assainissement (décret du 21/07/15 applicable le 01/01/16). Une
réunion sera organisée prochainement pour étudier avec la Mage les
conséquences sur la gestion et la surveillance de notre
assainissement.
Semaine
bleue : Le 12 octobre, le Département propose un
spectacle gratuit au Scarabée de Roanne pour les « seniors ».
La commune/CCAS organisera le transport des personnes souhaitant s'y
rendre afin qu'aucune participation ne soit demandée aux personnes
souhaitant y participer. Comme les deux dernières années, nous
organisons cette sortie avec le CCAS de Saint-Marcel qui prendra en
charge l'intégralité de la facture Car Postal.
Personnel :
Le départ à la retraite de l'un de nos cantonniers et la
disponibilité pour raison de santé de l'autre cantonnier nous
contraint à ré-organiser le service technique. Il est proposé de
renouveler le contrat du cantonnier pour quelques mois avant qu'il
soit intégré au poste du cantonnier parti à la retraite, avec
modification des heures de travail hebdomadaires.
Le Conseil
donne son accord sur le principe de cette nouvelle organisation. Le
maire se chargera de procéder à toutes les formalités nécessaires.
Intercommunalité :
La CDCI se réunira le 3 octobre prochain et statuera sur le projet
de schéma d'intercommunalité en prenant en compte le vote des
Communes. Pour ce qui concerne notre secteur, plusieurs hypothèses
restent d'actualité : création de Loire et Monts Communauté
(éventuellement amputée de CC Balbigny), intégration dans Roannais
Agglomération, statu-quo c'est à dire la conservation du schéma
actuel (CCPU + CCVAI + CoPLER). Certaines communes de notre Comcom
envisage, si elles ne sont pas intégrées à Roannais Agglomération,
de faire une demande de rattachement à l'agglo au Préfet. Il est
demandé au Conseil (sans vote et sans délibération) de se
prononcer sur les éventuelles suites si nous ne sommes pas intégrés
à Roannais Agglomération.
Après une
courte discussion, les membres du Conseil ne sont pas opposés à
l'éventuelle demande de rattachement à Roannais Agglomération si
le périmètre nous impose d'entrer dans Loire et Monts.
MCDA :
Portes ouvertes le vendredi 23 septembre avec inauguration de
l'atelier partagé. Le maire ne pourra pas s'y rendre. Quel
Conseiller pourrait représenter la Mairie ?
Marcellin
Travard et Franck Blanc représenteront la Commune de Juré
Week-end
d'intégration IUT de Saint-Etienne : 150 à 200
étudiants sont attendus le week-end du 8 octobre sur le camping de
Juré pour le week-end d'intégration. Information a été transmise
à la gendarmerie. Quelques demandes supplémentaires :
- Prêt de tables pour le week-end (anciennes tables)
- Salle paroissiale mise à disposition en cas de repli cause mauvais temps
- Le Comité des fêtes peut-il prêter ses barnums en cas de pluie
- Demande faite auprès d'un bénévole pour la tonte du terrain
- Au niveau de la sécurité, 36 organisateurs encadreront les étudiants pour assurer la sécurité du site.
Le comité des
fêtes prêtera ses barnums mobiles et le Conseil donne son accord pour les
prêts demandés d'autres matériels. De plus, les vestiaires du foot
seront mises à disposition, en dehors du match prévu le 8
octobre, pour permettre un accueil de qualité pour les étudiants.
dimanche 18 septembre 2016
Conseil municipal du 21 septembre 2016
Le Conseil municipal se réunira, en Mairie, le
Ordre du jour :
Mercredi 21 septembre 2016 à 20 h 30
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu de la réunion précédente
- Projet éclairage public
- Cession d’un terrain de la section de Braille et d’un « reste » de chemin rural
- Point sur les impayés
- Projet Adrénaline élastique
- EAGB - point sur les réunions
- Convention de gestion du personnel
- Décisions modificatives
- Questions diverses et interventions
vendredi 16 septembre 2016
Coupures de courant
Des coupures de courant sont annoncées sur le hameau de Terge
Lundi 19 septembre de 9 h 30 à 12 h 30
Libellés :
Informations,
Services à la population,
Travaux
mercredi 14 septembre 2016
Foot féminin
L'USU informe que le premier match du championnat féminin de football aura lieu :
Avant le coup d'envoi, vers 13 h 30, une cérémonie se déroulera pour l'inauguration des nouveaux maillots de l'équipe féminine en présence du sponsor.
Venez nombreux !
TERRAIN DE FOOT DE JURE
le samedi 17 septembre 2016 à 15 h 00
L'USU sera opposé à Moulins-Chérier
Avant le coup d'envoi, vers 13 h 30, une cérémonie se déroulera pour l'inauguration des nouveaux maillots de l'équipe féminine en présence du sponsor.
Venez nombreux !
samedi 10 septembre 2016
Circulation sur le RD1
Pour permettre la pose des cables de la fibre optique, le Département de la Loire a pris un arrêté de circulation qui concernera la Route départementale n° 1 entre Juré et Saint-Just-en-Chevalet.
La circulation, au niveau de Trémolin, se fera sur une voie unique en alternat avec feux de chantier de 8h à 18h du 12 septembre au 12 octobre 2016. La vitesse sera limitée à 50 Km/h dans cette zone.
La circulation, au niveau de Trémolin, se fera sur une voie unique en alternat avec feux de chantier de 8h à 18h du 12 septembre au 12 octobre 2016. La vitesse sera limitée à 50 Km/h dans cette zone.
mercredi 7 septembre 2016
Utilisation de l'eau : état d'alerte
Communiqué de la Préfecture
Le déficit pluviométrique, associé à des températures élevées, provoque un étiage sévère des cours d’eau. Les débits des différentes rivières du département de la Loire sont actuellement faibles.
Afin de préserver les usages prioritaires et la survie des écosystèmes aquatiques, un arrêté préfectoral n°DT-16-0860 en date du 2 septembre 2016 limite provisoirement les usages de l’eau dans l’ensemble des communes des zones d’alerte SUD-LOIRE (LB2), MONTS DU FOREZ (LB4) et GIER (RM2) qui sont considérées en situation d’alerte. Le reste du département est maintenu en vigilance.
La limitation des usages ainsi que la liste des communes concernées sont consultables dans les annexes 2 et 3 de l’arrêté sus-visé.
---------
Le territoire de la Commune de Juré est donc passé de vigilance à l'état d'alerte, ce qui veut dire que tout prélèvement dans les cours d'eau ou leurs nappes d'accompagnement est interdit, les entrées de biefs doivent être fermées. Sont exclus les prélèvements pour l'abreuvement du bétail. Il est également interdit, entre autres, d'arroser les pelouses, d'arroser les jardins potagers de 10h à 18h, de remplir ou compléter les piscines, de laver les voitures et tout autre véhicules.
L'arrêté préfectoral est affiché en Mairie et pour plus de renseignements, vous pouvez consulter le site de la Préfecture via ce lien :
PREFECTURE - SECHERESSE
lundi 5 septembre 2016
Passage du bibliobus
Le Bibliobus passera à Juré le
Lundi 19 septembre à 14 h 00
N'hésitez pas à venir lors de son passage afin de pouvoir choisir les ouvrages que vous souhaitez.
Libellés :
Associations,
bibliothèque,
Services à la population
dimanche 4 septembre 2016
Musicadanse
L'Ecole de Musique et de Danse intercommunale du Pays d'Urfé va ouvrir les inscriptions pour l'année scolaire.
Les inscriptions se font lors de permanences de l'Association à la Mairie de Saint-Just-en-Chevalet :
Les inscriptions se font lors de permanences de l'Association à la Mairie de Saint-Just-en-Chevalet :
Samedi 10 septembre de 10h00 à 12h00
Vendredi 16 septembre de 15h30 à 18h00
Libellés :
Associations,
Informations,
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