Procès verbal du Conseil municipal du 21 juin 2017

Ouverture de la séance à : 20:35

Présents : Patrice ESPINASSE, Marcellin TRAVARD, Patricia DEBRAY, William GEORGES, Olivier DUFOUR.

Absents excusés : Jean-Hugues DEMURE

Absent : Christophe COUAVOUX

Secrétaire de séance : William GEORGES

Sénatoriales : Pour procéder à l'élection du délégué et des trois suppléants à l'élection sénatoriales 2017 le Conseil devra se réunir impérativement le 30 juin 2017. Compte tenu des activités professionnelles des conseillers, la réunion sera fixée le 30 juin à 12:30.

Approbation du compte-rendu de la réunion précédente

Le compte-rendu est approuvé à l'unanimité

Adressage des voies communales (délibération)

• Monsieur le Maire informe les membres présents qu'il appartient au Conseil Municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues et aux places publiques. La dénomination des voies communales, et principalement à caractère de rue ou de place publique, est laissée au libre choix du Conseil Municipal dont la délibération est exécutoire par elle-même.
• Le numérotage des habitations constitue une mesure de police générale que le maire peut prescrire en application de l'article L.2213-28 du CGCT aux termes duquel "Dans toutes les communes où l'opération est nécessaire, le numérotage des maisons est exécuté pour la première fois à la charge de la commune. L'entretien du numérotage est à la charge du propriétaire qui doit se conformer aux instructions ministérielles". Il est indiqué que le numérotage sera de type métrique. Les plaques de rue ainsi que les numéros des bâtiments seront faits progressivement, au cours des prochaines années, selon un ordre à définir et les possibilités du budget communal.
• Il convient, pour faciliter le repérage, pour les services de secours (SAMU, Pompiers, Gendarmes qui ont du mal à localiser les adresses en cas de besoins), le travail des préposés de la Poste et des autres services publics ou commerciaux, la localisation sur les GPS, d'identifier clairement les adresses des immeubles et de procéder à leur numérotation.
• Une commande a été passée auprès d'un Bureau d'études afin de réaliser les plans officiels ainsi que des fichiers SHAPE pour intégration dans un système d'information généralisé (SIG) pour une transmission très complètes aux différents services concernés par l'adressage.

La dénomination des rues de la commune et de numérotation des bâtiment est présenté au Conseil Municipal.

Suite à des propositions d'habitants de la Commune, par rapport aux projets de noms envisagés, il est procédé à quelques changements (Route de la Ferme Portailler devient Route des Mûres, la rue de la Coursière devient la Rue de la Méma. Pour la rue du lavoir, il est décidé de lui donner le caractère d'Impasse, pour la route du viaduc, il est décidé de lui donner le caractère de Chemin).

Après en avoir délibéré, le Conseil, à l'unanimité des présents, approuve les noms des voies comme suit :

NOM	DEBUT	FIN	VIA ou COMMENTAIRES
IMPASSE DES BUIS	ROUTE DE LA VIALLE	CUL DE SAC
ROUTE DE CHAVALARD	RUE DE GERUZET/CHEMIN DE LA VIALLE	CHAVALARD
ROUTE DES COMBES	ROUTE DE PERE (PONT THUILIERE)	ROUTE DE PERE (DANS PERE)	VIA LES COMBES
ROUTE DE PERE	RUE DE SAINT JUST	INTERSECTION ROUTE DES COMBES/ROUTE DE LA LIMANDIERE
CHEMIN DES CHASSEURS	ROUTE DE CHAVALARD	RD45	SANS HABITATION
CHEMIN DE LA VIALLE	RUE DE GERUZET	ROUTE DE PERE
RUE DE LA CROIX DE PERE	ROUTE DE PERE	ROUTE DES COMBES
ROUTE DE L’ETANG	RD1	ROUTE DE CHAVALARD	SANS HABITATION
CHEMIN DE CHEZ VIAL	ROUTE DE BOUZON	CHEZ VIAL
ROUTE DE DURELLE	RD1 (TRANLONG)	ROUTE DE LA COTE/RUE DE BOUZON	DURELLE
RUE DE LA CÔTE	RD1	ROUTE DE DURELLE	LA CÔTE
RUE DE BOUZON	ROUTES DURELLE/LA COTE	FERME MONTROBERT
RUE DES ABUROUX	ROUTE DE BOUZON	ROUTE DE LA COTE
ROUTE DU TILLEUL	ROUTE DE DURELLE	RD86 (DURELLE)
ROUTE DE COUAVOUX	RD1	RD86
IMPASSE DU CHENEVIER	ROUTE DE COUAVOUX	CUL DE SAC
IMPASSE DE LA CHARRIERE	ROUTE DU GOUTAY	CUL DE SAC	FRONTEVEILLE
ROUTE DU GOUTAY	ROUTE DES COMBES	LE GOUTAY
ROUTE DE LA LIMANDIERE	ROUTE DE PERE	CARREFOUR ROUTES DU QUART/ DE VAUDIER
ROUTE DE LA PLANCHE	ROUTE DE LA LIMANDIERE	ROUTE DE LA LIMANDIERE	LA BUSSIERE
ROUTE DE LA COMBE	ROUTE VAUDIER	CUL DE SAC
ROUTE DU QUART	ROUTE DE VAUDIER	CUL DE SAC
ROUTE DE VAUDIER	ROUTE DE LA LIMANDIERE	VAUDIER (MAISON MAILLET)
ROUTE DE FONTEBOEUF	ROUTE DE LA LIMANDIERE	ROUTE DU QUART
ROUTE DU BRAY	SAINT MARCEL D’URFE	LE BRAY	VAUX
ROUTE DES MURES	RD1 1ER ACCES A TERGE PONT A89	APRES MAISON ETARD
ROUTE DE LA ROCHE	CARREFOUR ROUTE DE LA FERME PORTAILLER/ ROUTE DE TERGE	APRES MAISON VICTOR
ROUTE DE TERGE	CARREFOUR ROUTE DE LA FERME PORTAILLER/ROUTE DE LA ROCHE	RD1 2EME ACCES (COTE GREZOLLES)
RUE DE LA BASCULE	RUE DE SAINT JUST	RUE DE GUEDON
RUE DE L’EGLISE	RUE DE SAINT JUST	RUE DES JONQUILLES	EGLISE
RUE DE GUEDON	RUE DE SAINT JUST	ROUTE DE PERE
RUE DE LA MEMA	RUE DE SAINT-JUST	PONT SUR L’AIX	LAGUNE
RUE DES FANS	RUE DES JONQUILLES	PONT SUR L’AIX
RUE DES JONQUILLES	RUE DE SAINT JUST	SORTIE MOULIN BARBEAU	MAIRIE
IMPASSE DU LAVOIR	RUE DES JONQUILLES	PONT SUR L’AIX	CAMPING
RUE DE SAINT JUST	ENTREE DE BOURG (ST GERMAIN)	ENTREE DE BOURG (ST JUST)	BOULANGERIE
RUE DES AUSSADES	RUE DE GUEDON	ROUTE DE GERUZET	LOTISSEMENT
RUE DE LA CROIX SAINT JUST	RUE DE SAINT JUST	RD1 (VERS ST JUST)	ANCIENNE MAIRIE
RUE DE GERUZET	RUE DE LA CROIX SAINT JUST	CHEMIN DE LA VIALE/ROUTE DE CHAVALARD
CHEMIN DU VIADUC	RD1 (CROIX SAINT JUST)	ROUTE DE LA COTE
IMPASSE DE LA THUILIERE	RUE DES AUSSADES	CUL DE SAC
ROUTE DE LA MINE	PANNEAU JURE (DIR GREZOLLES)	ZA DE LA MINE

Le Maire est chargé de procéder à toutes les démarches nécessaires à cet adressage.

Création d’un poste d’adjoint technique territorial (délibération)

Dans le cadre du projet d'intégration d'un nouveau personnel technique, il convient de délibérer sur la création d'un emploi permanent d'agent d'entretien polyvalent au grade d'adjoint technique territorial à compter du 1er août 2017 pour un temps de travail de 22 heures hebdomadaires, filière technique, cadre d'emploi des adjoints techniques territoriaux, échelle de rémunération C1.

Le Maire profite de cette création d'emploi pour faire le point avec les Conseillers sur le tableau des emplois de la Commune.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité des membres présents :

• Décide d'adopter la modification du tableau des emplois ainsi proposée,
• Décide de créer un nouvel emploi d'agent d'entretien polyvalent au grade d'adjoint technique territorial à compter du 1er août 2017 pour un temps de travail de 22 heures hebdomadaires, filière technique, cadre d'emploi des adjoints techniques territoriaux, échelle de rémunération C1. Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 1er août 2017.
• Charge Monsieur le Maire de recruter l'agent affecté à ce poste
• Dit que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de l'agent nommé seront inscrits au budget aux chapitres et articles prévus à cet effet.

Parcelles de terrain à transférer du budget lotissement au budget général :

décision modificative (délibération)

Cette anomalie de saisie avait été présenté lors du dernier Conseil. Après consultation du Trésorier de la Commune il conviendrait de délibérer sur une décision modificative qui prendrait la forme suivante

LOTISSEMENT JURE - DECISION MODIFICATIVE N°1
Investissement Dépenses	Montant	Investissement recettes	Montant
		compte 1641	-31030
		compte 3555	31030
TOTAL	0	TOTAL	0
Fonctionnement Dépenses	Montant	Fonctionnement recettes	Montant
Compte 71355	31030	Compte 7015	31030
TOTAL	31030	TOTAL	31030

COMMUNE DE JURE - Budget principal - DECISION MODIFICATIVE N°1
Investissement Dépenses	Montant	Investissement recettes	Montant
Compte 2111	31030	compte 1641	31030
TOTAL	31030	TOTAL	31030

Après en avoir délibéré, le Conseil à l'unanimité des présents :

• Approuve la Décision modificative telle que présentée

Réfection du terrain de football (délibération)

L'USU a souhaité refaire le terrain de football de la Commune et a fait une demande de subvention auprès du Conseiller départemental. Ce dernier a pris attache avec la Commune car il souhaite, pour pouvoir subventionner ces travaux, que la Commune porte le projet. La Commune paierait donc directement le fournisseur chargé des travaux et demanderait le remboursement immédiat à l'USU. En 2018, la Commune touchera la subvention départementale et reversera celle-ci à l'USU. La procédure décrite a été validée par le Trésorier.

Le montant estimatif des travaux s'élève à 8 000€ HT.

Il est demandé au Conseil de se prononcer sur cette opération et d'autoriser le maire à passer commande au prestataire et à faire une demande de subvention auprès du Conseil départemental.

Après en avoir délibéré, Le Conseil à l'unanimité des présents :

• Approuve le projet de réfection du terrain de football
• Autorise le Maire à déposer une demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Loire.

Aménagement du Bourg : choix des prestataires CT/SPS/Amiante/Plomb (délibération)

Une réunion de la commission bâtiments a eu lieu le 12 juin concernant l'aménagement de la salle associative et la déconstruction de l'ancienne salle paroissiale. L'architecte a présenté l'avant-projet sommaire et a répondu aux diverses questions de la Commune. Les demandes de permis de construire et de permis de démolir vont être adressées dans les deux prochaines semaines et l’avant-projet définitif sera remis courant juillet. Parallèlement l'architecte travaille sur les appels d'offres qui seront publiés avant la fin de l'été.

Compte tenu de ces projets, il est nécessaire de passer commande auprès d'organismes ou sociétés agréés pour les contrôles Sécurité Protection Santé, le contrôle de l’installation électrique, le contrôle technique, attestation de fin de chantier validant la conformité du bâtiment en regard de la réglementation sur l’accessibilité. Le tableau récapitulatif des offres validé par l'architecte est présenté au Conseil qui doit décider les prestataires à retenir.

Organismes	CSPS	ELEC	CT	ATT. HAND	AMIANTE	PLOMB
Qualiconsult	2 640,00 €	250,00 €	2 310,00 €	150,00 €	200,00 €	150,00 €
Apave	1 296,00 €		1 512,00 €	360,00 €	1 860,00 €
Ozone					1107,5
Socotec	1 070,00 €		2 000,00 €	250,00 €	1 550,00 €

Après en avoir délibéré, Le Conseil à l'unanimité des présents :

• Décide de confier les prestations CSPS, ELEC, CT et ATT. HAND à la société Apave
• Décide de confier les prestations Amiante et Plomb à la société Ozone
• Charge le Maire d'établir les commandes en concertation avec l'architecte qui est notre assistance à maîtrise d'ouvrage sur ce projet.

Soutien à la Commune de Pommiers (délibération)

Lecture est faite d'un courrier adressé par les Conseillers départementaux du canton de Boën concernant un contentieux qui oppose la Commune à un couple en contrat saisonnier qui était chargé de la gestion du camping communal. La rémunération des saisonniers représentaient un coût pour la commune de 25 000€/an. Le camping étant déficitaire depuis au moins trois ans, pour des raisons d'économies indispensables, le contrat n'a pas été reconduit et le couple a assigné la Commune au tribunal des Prud'hommes de Roanne en réclamant 760 000€ d'indemnités. Si la décision du tribunal condamnait la Commune, cette dernière se trouverait en cessation de paiement. Les Conseillers départementaux demandent

Il est demandé au Conseil de prendre une motion de soutien en demandant à ce que l'A.M.F.42 s'érige en défenseur des petites communes et aide la Commune de Pommiers dans cette affaire.

Après en avoir délibéré, Le Conseil à l'unanimité des présents :

• Apporte son soutien à la Commune de Pommiers dans le contentieux en-cours,
• Demande à ce que l'AMF42 s'érige en défenseur des petites communes et aide la Commune de Pommiers dans cette affaire.

Questions diverses et interventions

Subvention au Relais Transport du Pays d'Urfé : Nous avons accordé une subvention de 50€ à cette association. Nous avons reçu une lettre de remerciements. Le Conseil souhaiterait que ce service de proximité puisse être plus utilisé par les habitants de la Commune. Pour tout renseignements, les habitants peuvent contacter la Mairie ou les élus.

Visite de la Mage – Réseau d'assainissement

• La ZA de la Mine fait partie du zonage d'assainissement collectif de la commune tel qu'il résulte du diagnostic de l'assainissement de Juré de 2008. Le système d'assainissement est composé d'une cuve avec un épandage en épi. Il a été impossible en 2008 de retrouver un plan et un descriptif de ce système d'assainissement reliant les bâtiments de la ZA.
• Il a été constaté que la cuve n'avait jamais été entretenue. Un pré-filtre retient les plus gros éléments, la sortie vers le système d'épandage est bouchée. Quelques résidus de béton ont été trouvés mais il semble que les eaux usées « domestiques » soient principalement rejetées. Il est suggéré qu'un curage de la fosse soit opérée bien que nous n'ayons aucune sécurité quant à l'épandage.
• Concernant la lagune, il est suggéré de faire un curage partiel de la zone d'arrivée des canalisations EU vers la première lagune.

La Commune demandera un devis pour les travaux de curage tels que présentés.

Nouvel EPCI : Réunion des bureaux des 3 EPCI (CCVAI, CoPLER et CCPU). Le Bureau d'études chargé d'étudier les diverses possibilités a présenté ses propositions. Comme envisagé par la majorité des élus des bureaux des 3 EPCI, c'est la fusion des communautés avec retrait concomitant des communes qui le souhaitent ou le peuvent qui a été retenu. Une réunion avec le Préfet est prévu le 26 juin pour étudier les éventuelles autres solutions qui permettraient d'éviter cette fusion telle qu'envisagée par les 3 Présidents. Au niveau de la CCPU, il semble que la fusion pourrait être votée à une très courte majorité (14 pour et 13 contre), mais en définitive ce seront bien les Communes qui devront approuver en dernier ressort cette éventuelle fusion. Le sort de Juré est intimement liée à la décision de Crémeaux pour nous permettre de rejoindre Roannais Agglomération.

Camping : il est demandé aux Conseillers de prendre un temps de réflexions pour l'avenir du camping municipal. Nous pourrions, éventuellement, être aidé par la Région pour tenter de se positionner sur un créneau qui nous permettrait de renforcer l'attractivité et bien sûr la fréquentation de notre camping. Ce sujet sera débattu lors du prochain Conseil municipal.

Carte Roannais tourisme : Roannais Tourisme propose d'éditer un poster carte touristique sur l'ensemble du Roannais. Coût entre 7,20€ et 10,80€ selon la quantité. Poster à afficher en Mairie et éventuellement à l'APC. Accord pour cet achat.

Etat des autres dossiers en cours

	Objets	Actions	Délais
Voirie	Travaux de voirie 2017	Les travaux 2017 ont commencé fin mai début juin. La première phase est terminée (Les Combes + Peré). Les correctifs des travaux 2016 (Le Bray et Limandière) auront lieu plus tard (absence de personnel technique). Eparage et fauchage des abords. Si possible à faire rapidement, même si un deuxième passage doit avoir lieu en août.	En juin et juillet 2017
Eclairage Public	Validation par le SIEL des prix après consultations des fournisseurs	En attente APD du SIEL	Vers le 7 juillet 2017
Portail des boules	DP envoyée	En attente accord de l'ABF	En juillet 2017
Jeux d'enfants	Contrôle Dekra fait remarquer des anomalies.	Le personnel technique procède aux réparations et améliorations possibles	Eté 2017
Diagnostic chemins ruraux	Diagnostic en cours par Bureau Réalités (via la CCPU)	Attente du rapport	En juillet 2017
Agenda accessibilité	Bibliothèque / Eglise / Salle des Fêtes	Attente de la proposition de Jacquet pour répartition des travaux prestataires/cantonniers.	En juillet 2017
Subventions		Le Conseil départemental va nous adresser prochainement l'attribution de subventions pour l'Aménagement du Bourg. Les deux premières opérations sont validées à un taux de 50%, les deux suivantes à un taux de 35% et les deux dernières ne sont pas encore validées. Le Conseil régional souhaite nous attribuer une subvention de 20% sur les deux premières opérations soumis à contrat entre la CCPU et la Région. La DETR a été accepté pour subventionner à 30% l’ingénierie de projet. Le Département nous subventionne également à hauteur de 50% pour la chaudière de l'APC et le portail des boules et la région nous versera une subvention pour les travaux Ad'Ap.
Personnel	Remplaçant de la guichetière postale	Un CDD de deux semaines sera passé pour former le futur remplaçant ponctuel de la guichetière. La commission Personnel doit se réunir pour sélectionner les candidats.
Archives	Semi-informatisation des archives	Travail terminé	Début juin

La séance est levée à 22:35