Compte-rendu du Conseil municipal du 25 novembre 2015

Ouverture de la séance à : 20:10

Présents : Patrice ESPINASSE, Patricia DEBRAY, Franck BLANC, William GEORGES, Olivier DUFOUR, Christophe COUAVOUX

Absent excusé : Marcellin TRAVARD, qui a remis pouvoir à Patrice ESPINASSE

Absent : Jean-Hugues DEMURE

Secrétaire de séance : William GEORGES

Personnes extérieures : Julie ECCART (SI du Pays d'Urfé) et Lucie MARECHAL (Comité des fêtes) pour le premier point du Conseil.

Approbation du compte rendu de la réunion précédente

Le compte-rendu est approuvé à l'unanimité

Osez Juré 2016

Nous accueillons aujourd'hui l'animatrice du Syndicat d'Initiative du Pays d'Urfé afin de faire un point sur la manifestation Osez Juré 2016. Nous allons faire état de nos idées et allons établir un planning de préparation pour que la fête Osez Juré 2016 soit vraiment réussi. Il est important que les associations de Juré se joignent au projet.

Après les échanges il est décidé d'organiser cette manifestation autour du viaduc et de la voie du Tacot. Plusieurs idées sont retenues et doivent être travaillées et confirmées. Julie Eccart va établir un relevé des animations prévues, en précisant les responsabilité de chaque co-organisateurs. Il est prévu que le programme soit « bouclé » avant mi-février.

EAGB Compte-rendu des réunions de préparation

Le mardi 17 nous nous sommes réunis en réunion pour évoquer l'EAGB. Nous avons répondu aux questions que nous a posé le Bureau d'étude. Nous avons également imaginé quelques scenarii éventuels. Il est rappelé que nous avons décidé d'entrer dans une démarche EAGB pour deux raisons :

• Nous avions estimé ne pas être prêt à prendre des décisions pour des aménagements du bourg dans le cadre d'un COCS (contrat avec le Département moins lourd, mais qui nous imposait de faire des choix sur lesquels nous ne pourrions pas revenir et qui ne pouvaient pas bénéficier d'une démarche de concertation avec la population).
• L'EAGB nous permettra de mettre en place un COCA qui nous autorisera à obtenir des subventions conséquentes du Département pour les projets retenus. Dans le cadre de l'EAGB, nous pourrons mettre en place une concertation avec la population.

Le Conseil rappelle que la commission EAGB a transmis les réponses aux questions que se posait le Bureau d'études. La réunion du jeudi 26 novembre doit mettre fin à la phase diagnostic et les propositions de scénario nous seront remises dans le courant du premier trimestre 2016.

Le Conseil tient à préciser que nous avons prévu une consultation et concertation avec les habitants car il est souhaité que cette étude puisse correspondre aux attentes de la population et puisse servir de base de travail aux futurs responsables de la vie communale.

Demande de location sur le terrain de la Mine

Un entrepreneur sollicite le Conseil municipal pour obtenir un bail sur la ZA de la Mine. Il souhaite créer une activité de petite charpente, palettes et divers travaux du bois (rabotage,...). Le Conseil doit se prononcer sur son souhait de signer un tel bail.

A l'heure actuelle et dans l'attente de l'adoption de la Carte communale, il n'est pas envisageable de laisser à bail tout ou partie du terrain disponible sur la ZA de la Mine.

Commission Espaces verts

Monsieur Cédric Couavoux a fait part au Maire de son désir de se retirer de la Commission Espaces verts. Il précise qu'il pourra, dans la mesure de ses possibilités, continuer à participer aux divers travaux de fleurissement, mais qu'il ne souhaite pas participer à la Commission communale en tant que membre extérieur. Le Conseil doit prendre en considération cette demande.

Le Conseil prend note de cette décision et regrette qu'une certaine incompréhension en soit, sans doute, la cause et tient à remercier l'ensemble des bénévoles qui prennent en charge le fleurissement très apprécié de la commune. La Commission souhaite se réunir avec les bénévoles très bientôt pour faire un point précis sur les attentes de chacun.

Détermination du loyer de l'ancien gîte

Le Conseil a décidé de suspendre la location du gîte de Peré et de mettre en location à l'année le bâtiment. Il convient aujourd'hui de délibérer sur le prix du loyer que nous avons envisagé de fixer à 350€/mois, étant entendu que l'isolation des ouvertures n'étaient pas encore suffisamment satisfaisante pour demander un loyer plus élevé.

Après en avoir délibéré, le Conseil fixe le prix de la location à 350€/mois et demande à ce que le bail signé soit d'une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction.

Projet de Schéma départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)

Le Conseil a approuvé la participation active du Maire aux réunions de travail organisés pour préparer un contre-projet au Schéma Départemental de Coopération Intercommunal proposé par le Préfet. Ce dernier a envisagé l'intégration de la CCPU à Roannais Agglomération. Le Conseil ne s'était pas prononcé favorablement à cette intégration, pensant que la voix de Juré serait bien faible dans une Communauté d'Agglomération de plus de 125 0000 habitants regroupant 81 communes. La CCPU a également, à la majorité, rejeté ce projet bien qu'au moins deux communes y soient favorables.

Les Communautés de Communes devant intégrer Roannais Agglomération à savoir la CCPU, la CCVAI, la Copler et Balbigny (cette dernière devant aller à Feurs), ont décidé de tenter de mettre en place un projet. Celui-ci sera présenté officiellement lundi 30 novembre à l'ensemble des Bureaux des communautés de communes concernées et sera soumis pour avis aux Conseils municipaux avant le 10 décembre afin de pouvoir décider dans quelle communauté nous préférerions être intégrés. Un avant-projet a été remis aux conseillers présents et le projet définitif sera adressé à tous les conseillers afin qu'ils se prononcent lors d'un conseil qui sera organisé le mercredi 9 décembre.

Quelques éléments :

• Notre intégration à Roannais Agglomération n'a pas fait l'objet d'un projet précis. Notre commune devra s'intégrer dans l'organisation existante. Le projet appelé actuellement Loire et Monts Communauté a en revanche été construit en collaboration avec des représentants de toutes les EPCI concernées.
• Au cours des réunions de travail, nous nous sommes aperçus que nous avions tous les mêmes soucis et problèmes à gérer (légèrement différents pour Balbigny qui comporte le plus grand nombre d'habitants, mais qui restent tout à fait adaptés à notre taille).
• Ce projet de communauté comporte 54 communes, 35 565 habitants : elle est donc d'une taille tout à fait acceptable par l'Etat qui veut des EPCI supérieure à 15 000 habitants. Le siège serait à Balbigny, les Conseils communautaires se tenant au centre, à Amions. Cette taille permettrait à Juré de ne pas se sentir perdu.
• Il y aurait 74 Conseillers communautaires, soit 1 Conseiller pour 468 habitants (Roannais Agglo aurait 1 conseiller pour 1 000 habitants). La plus grande commune aurait 6 Conseillers, 5 communes en auraient 3 et 5 communes 2 conseillers, le reste des communes 1 seul. Cette répartition ne provoquerait pas de risque d'une main-mise trop évidente d'une ville-centre (si intégration à Roannais Agglomération, toutes les communes de CCPU, CCVAI et COPLER n'auraient qu'un seul conseiller communautaire chacune).
• L'addition des compétences semble tout à fait acceptable et gérable même si certaines auraient à être gérées différemment (OM par exemple) et nous aurons deux ans pour décider si certaines compétences optionnelles seront à conserver ou à rendre aux Communes. Il est à noter que nombre de compétences seront obligatoirement transférées, par la loi, à la nouvelle EPCI (Gemapi en 2018, Eau et assainissement en 2020).

Une réunion du Conseil municipal se tiendra le mercredi 9 décembre afin qu'une délibération soit prise donnant l'avis de Juré

qui sera transmise au Préfet.

Questions diverses et interventions

• Contrôle sécurité (aire de jeux et cages de foot)

RAS pour les cages de foot, 1 maillon usé à la balançoire, une mention manque sur les plaques constructeurs. Les cantonniers vont intervenir sur la balançoire et une demande de nouvelle plaque va être faite auprès du fournisseur des jeux.

• Monuments aux morts

Une remarque a été émise par une habitante de Juré. Il y aurait un nom manquant sur la liste des « Morts pour la France ».

Le Conseil prend note de cette information mais ne donnera pas de suite dans l'immédiat

• Don Dejob

Lors du décès de Madame Dejob, le Maire a souhaité marquer notre adieu à notre doyenne d'âge par la mise à disposition de la famille de la Salle des Fêtes et la pose d'une gerbe sur sa tombe. En remerciement, la famille Dejob a fait un don au CCAS de la Juré.

• Proposition agent recenseur

Le maire, avant de prendre son arrêté, souhaite entendre le Conseil sur le choix de l'agent recenseur qui va être recruté début 2016 pour effectuer le recensement. Nous avons, par l'intermédiaire du blog et par voie d'affichage en mairie fait un appel à candidature. A ce jour nous avons le choix entre deux candidats.

Après en avoir délibéré, le Conseil

• demande à ce que nous privilégions la candidature d'une personne qui a besoin de revenus complémentaires
• Fixe la rémunération forfaitaire à 450€ brute + une prime de 100€ brute si au moins 35% des réponses se sont faites par internet (selon le souhait del'INSEE).

• Sainte Barbe de Saint-Just-en Chevalet

Invitation des Sapeurs-pompiers de St-Just à la Sainte-Barbe le samedi 5 décembre. Quels conseillers sont disponibles pour y aller ?

Marcellin Travard représentera la Commune de Juré à cette manifestation

• Information de la Trésorerie

La Trésorerie nous informe qu' un débiteur de la commune fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire. Pour mémoire ce Monsieur reste redevable de 3362,40€ dû durant les années 2012 et 2013 (3300€ de loyers impayés et 62,40 de redevances assainissement non réglées). Nous devons attendre le jugement avant de savoir si nous pourrons espérer recouvrer tout ou partie de nos créances.

Pour information, les créances non payées en 2014 et 2015 se sont réduites et n'ont plus rien à voir avec les créances impayées des années antérieures. Le non-paiement de redevances d'assainissement restent cependant inadmissibles, car elles pourraient entraîner l'obligation d'augmenter le prix de l'assainissement. Le Conseil souhaite rappeler aux personnes ayant des soucis financiers ponctuels qu'elles peuvent entrer en contact avec la Trésorerie de Saint-Germain ou avec l'assistante sociale du secteur qui pourraient les aider pour éviter d'accumuler trop de dettes.

• Les chantiers de jeunes bénévoles

Nous avons reçu une proposition de partenariat avec l'association Concordia pour mettre en place un projet d'actions sur notre territoire (chantier international de bénévoles ou Service volontaire européen ou Service civique). Le conseil est appelé à se prononcer sur l'éventuel intérêt pour ce type de partenariat.

Un adjoint analyse le dossier et des contacts vont être pris avec l'association afin de déterminer les avantages et les contraintes de ce partenariat. Un rapport sera fait lors d'un prochain Conseil.

• Cloches/parafoudre

Nous avons un contrat d'entretien avec la société Bodin. Nous avons reçu une proposition de la société Heurtech (Allier et Saint-Etienne) pour faire un état des lieux de nos cloches d'églises et de notre système de parafoudre. Le Conseil doit indiquer s'il est intéressant de faire faire cet état des lieux.

Le Conseil demande à ce que la mairie prenne contact avec cette entreprise afin de faire faire un devis comparatif.

• Adrénaline élastique

Visite du viaduc par les membres de l'association Adrenaline Elastique qui sont grandement intéressés par le site pour organiser au moins deux fois par an une cession de saut à l'élastique. Ils vont faire parvenir un dossier complet. Nous devrons prendre contact avec le propriétaire du terrain situé sous le viaduc pour connaître son avis.

Le Conseil est intéressé par ce projet, notamment pour la manifestation Osez Juré 2016.

• Vœu Mairie de Lorette

La Mairie de Lorette nous propose d'approuver, si nous le décidons, un vœu pour une demande de clarification de la Loi pour l'interdiction de la dissimulation du visage dans l'espace et les lieux publics.

Le Conseil ne donne pas suite à cette proposition

• Visite du Député.

Monsieur Yves Nicolin viendra à Juré le jeudi 26 novembre pour rencontrer le Maire, le Conseil Municipal et faire le point sur les projets de la Commune. Il a été suggéré de faire une visite d'un logement communal dégradé et de rendre visite à l'Atelier Car Postal. Il faudrait profiter de cette occasion pour soumettre les questions que la commune se posent actuellement.

Un adjoint et le maire recevront le Député

• Projets d'investissements pour 2016

Comment les conseillers souhaitent-ils procéder pour déterminer l'ensemble des projets à réaliser sur la Commune en 2016 ?

Les Conseillers municipaux devront faire remonter toutes les demandes de travaux en Mairie. Une liste des travaux envisagés pour 2016 sera proposé au Conseil prochainement.

La séance est levée à 23h45