jeudi 29 novembre 2018

Compte-rendu du conseil municipal du 28 novembre 2018

Ouverture de la séance à :20:00
Présents: Patrice ESPINASSE, Marcellin TRAVARD, Patricia DEBRAY, Franck BLANC, William GEORGES, Olivier DUFOUR, Jean-Sébastien COHAS, Chantal PALLANCHE, Françoise SAPIN, Marie-Ange FOLLIOT
Absents : Christophe COUAVOUX
Secrétaire de séance: William GEORGES

En préambule du Conseil, le Maire souhaite la bienvenue aux quatre nouveaux Conseillers élus lors des élections municipales complémentaires partielles du 18 novembre. Au nom de tous les Conseillers en fonction il les félicitent de leur élection au premier tour, ce qui représente un véritable succès au vu des autres scrutins identiques organisés dans notre secteur, même si l'on peut regretter le faible taux de participation.
Le Maire souhaite également un bon retour à Catherine Georges qui vient de revenir de son arrêt maladie. Il précise également qu'un soutien administratif va être apporté par un contrat de quelques heures hebdomadaires par une autre secrétaire de mairie.
Par ailleurs, le Maire souhaite présenter toutes ses excuses aux Conseillers qu'il avait invités à venir pour qu'ils découvrent ce qu'était un Conseil communautaire et qui avaient fait l'effort, de venir y assister le jeudi 22 novembre (c'était la première fois que le Conseil communautaire était « délocalisé »). Quelques instants avant l'ouverture du Conseil, le Président de la CCPU a informé le Maire qu'il avait décidé de scinder le conseil en une séance publique et une séance de travail (ce qui n'avait pas été mentionné dans l'ordre du jour). Ceci a entrainé le départ obligatoire des élu(e)s de Juré invité(e)s pour la séance de travail afin « d'éviter de faire part d'éventuelles oppositions sur certains thèmes abordés » selon les dires du Président. Le Maire, pris de cours, n'a pas réagi convenablement en ne contestant pas cette décision. Il vient d'écrire au Président de la CCPU pour se plaindre de cette procédure et lui rappeler que, démocratie oblige, il faisait toujours au Conseil municipal de Juré un compte-rendu des séances des Bureaux et Conseils Communautaires et qu'il faisait part des oppositions même si parfois elles étaient « musclées ». Pour éviter d'envenimer la situation, le Conseil exprime son désaccord sur cette façon de faire mais estime qu'il n'est pas nécessaire d'aller plus loin dans une polémique inutile bien que la façon dont les choses se sont passées est vexante.

Approbation du compte rendu de la réunion précédente
Le compte rendu de la séance du 24 octobre 2018 est approuvé à l'unanimité des présents du dernier Conseil.

Installation du nouveau Conseil municipal / modification des commissions et délégations
Le Maire présente le tableau du Conseil municipal au complet ainsi que les délégués et la composition des différentes commissions. Il demande aux nouveaux Conseillers leur souhait de s'intégrer dans les commissions qui les intéressent ou de prendre ou partager la fonction de certains délégués.

TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Patrice ESPINASSE, Maire
  • Marcellin TRAVARD, Premier Adjoint - Délégué à l'Intercommunalité
  • Patricia DEBRAY, Deuxième Adjoint - Déléguée à la gestion Budgétaire
  • Franck BLANC, Troisième Adjoint - Délégué à la gestion du Patrimoine 
  • William GEORGES, Conseiller municipal
  • Olivier DUFOUR , Conseiller municipal
  • Christophe COUAVOUX , Conseiller municipal
  • Jean-Sébastien COHAS, Conseiller municipal 
  • Chantal PALLANCHE, Conseillère municipale
  • Françoise SAPIN, Conseillère municipale
  • Marie-Ange FOLLIOT, Conseillère municipale 


LES DELEGUES

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'URFE (CCPU) - Délégués

  • Patrice ESPINASSE - Marcellin TRAVARD

LA BOMBARDE - Délégués

  • Marcellin TRAVARD - Patrice ESPINASSE

CENTRE DE LOISIRS INTERCOMMUNAL - Délégués

Cette délégation est supprimée dans la mesure où le centre de loisirs est en cours d'intégration de l'ADMR.

ORDURES MENAGERES - Délégués

  • Patricia DEBRAY - Franck BLANC

AVENIR SANTE EN PAYS D'URFE - Délégués

  • Patricia DEBRAY – Françoise SAPIN

SIEL - Délégués

  • Marcellin TRAVARD – Marie-Ange FOLLIOT

SYNDICAT D'INITIATIVE DU PAYS D'URFE- Délégués

  • Patricia DEBRAY - Patrice ESPINASSE

AGEDI- Déléguée

  • Catherine GEORGES

LES COMMISSIONS

BATIMENTS COMMUNAUX & URBANISME

William GEORGES - Olivier DUFOUR - Franck BLANC – Jean-Sébastien COHAS - Christophe COUAVOUX

VOIRIE

William GEORGES - Marcellin TRAVARD - Franck BLANC

FINANCES

Patrice ESPINASSE - Patricia DEBRAY

PERSONNEL

Patrice ESPINASSE - Marcellin TRAVARD - Franck BLANC

CARTE COMMUNALE

Commission supprimée, la Carte Communale ayant été approuvée.

APPEL D'OFFRES

Olivier DUFOUR - William GEORGES - Patrice ESPINASSE

FLEURISSEMENTS ET ESPACES VERTS

Christophe COUAVOUX - Olivier DUFOUR – Françoise SAPIN – Marie-Ange FOLLIOT - Robert CICHON

COMMISSION COMMUNALE D'ACTION SOCIALE (CCAS)

Olivier DUFOUR – Chantal PALLANCHE - William GEORGES - Marcellin TRAVARD
Marie-Ange FOLLIOT - Muriel CORNU - Sylvie FOURNIT

REBOISEMENT

Marcellin TRAVARD  - Jean-François DURAND

TOURISME ET CAMPING

Nominations reportées

LISTE ELECTRORALE

William GEORGES (Conseil municipal) - Christophe COUAVOUX (TGI) – Raymonde ARCHIMBAUD (Préfet). Cette commission a été modifiée suite aux nouvelles dispositions du Registre Electoral Unique à compter du 1er janvier 2019.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal désigne, à l'unanimité, les délégués et membres des commissions tels que repris ci-dessus

Indemnité de conseil de Mme DIAS, nouvelle Trésorière Municipale de St Germain Laval
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que les prestations de conseil et d'assistance fournies personnellement par les comptables aux collectivités, en dehors de l’exercice de leurs fonctions, dans les domaines budgétaires, économiques, financiers et comptables, peuvent donner lieu au versement d’une indemnité calculée selon un barème dégressif sur la base de la moyenne des dépenses réelles constatées au cours des trois derniers exercices comptables.
Le taux de cette indemnité peut, le cas échéant, être modulé.
Un arrêté du 16 décembre 1983 précise les conditions d'attribution de l’indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor qui est décidée par l’assemblée délibérante à chaque changement de comptable, et demeure acquise au comptable, sauf modification expresse, pour toute la durée du mandat.

Monsieur le Maire explique que Monsieur Christian DAUPHANT a quitté ses fonctions de Receveur Municipal de la Trésorerie de Saint Germain Laval et que sa remplaçante, Mme Ghislaine DIAS a pris ses fonctions le 1er septembre 2018.
De ce fait, il y a lieu de délibérer pour décider de l’attribution de l’indemnité de conseil allouée à Mme Ghislaine DIAS et en fixer le taux.
Etant précisé que pour l’année 2018, M. Christian DAUPHANT percevra son indemnité pour 8 mois et Mme Ghislaine DIAS pour 4 mois. Pour information, le Maire informe l'Assemblée que le montant de cette indemnité de Conseil s'élève à 469,39 € pour 2018.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide qu'un taux de 100% sera attribuée à Madame DIAS, Comptable du Trésor, jusqu'à la fin du présent mandat, sauf modification expresse de l'assemblée délibérante.

Salle associative : point sur les travaux 
Intérieur - Il reste à finaliser :
Garde-corps
stores
Poignées fenêtres et portes, système sortie de secours secondaire

Extérieur - Il reste à finaliser :
Maçonnerie et badigeon
bardage bois
peinture

Aménagement du bourg et assainissement : point sur les travaux 
WC public : déclaration préalable déposée, Autorisation de travaux (pour sécurité et accessibilité) déposée. Date limite des accords en janvier 2019. Eventuelle consultation d'entreprises possible avant la fin de l'année.
Eau potable : il est rappelé que lors des travaux d'assainissement il a été constaté d'importantes faiblesses sur le réseau d'eau potable. Il a donc été décidé de suspendre certains travaux sur la voirie pour permettre à la SIE La Bombarde de procéder au renouvellement de quelques canalisations et branchements. Les travaux ont débutés et devrait se terminer avant Noël.
Travaux d'aménagement de l'espace : Eurovia ou ses sous-traitants devaient poursuivre la création du muret en pierre, la mise à niveau du sol de la placette et le nettoyage et pose de la croix. Une relance ferme de la Mairie a été adressée au bureau d'études suite à l'inactivité constatée sur le chantier.

Décisions modificatives
Il conviendrait de prendre une décision modificative afin d'ajuster certains comptes de notre budget. En effet, à la suite d'arrêts de travail, il a été nécessaire d'organiser des remplacements ce qui a engendré des frais supplémentaires qui ont été compensés par des recettes d'indemnités journalières initialement non-prévues. Il est proposé la DM suivante, qui ne change pas l'équilibre de notre budget général :

Dépenses de fonctionnement
Recettes de fonctionnement
Compte 6413 – Personnel non-titulaire
2 500,00 €

Compte 6419 – Remboursement de frais de personnel

2 500,00 €

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité, décide d'adopter cette décision modificative, telle que présentée ci-dessus.

Voirie CCPU 2019 
Dans le cadre de sa compétence Voirie, la CCPU a communiqué les budgets disponibles pour les travaux de voirie 2019. Pour une complète information, le Maire communique le tableau reprenant les budgets de toutes les communes de la CCPU. Il ressort que pour Juré, nous pouvons disposer des sommes suivantes :
Dotation CCPU
14 992,00 €
Subvention CD42
19 024,00 €
Sous-total
29 984,00 €
Participation commune (fond de concours) Optionnel
4 032,00 €
Subvention CD42 part Commune (avance Commune remboursée en 2 ans) Optionnel
4 032,00 €
Total maximum mobilisable
38 048,00 €

Pour rappel voici les travaux envisagés par la commission (rappel, les travaux de la route de Chavallard (#1)ne seront faits que si deux propriétaires effectuent les travaux sur leurs terrains pour protéger les rejets de terre, de pierres et d'eau sur la route communale):
REF



BC42
1
VC7
Chavalard-Géruzet  : Route de Chavallard
21 638,98 €
BC44
2
VC 109
Couavoux – Route de Couavoux
3 829,50 €
BC41
3
VC108
Chavallard Route de l'Etang (haute)
7 043,75 €
BC45
4
VC107
La Viale – Route de La Viale
10 712,25 €
BC43
5
VC108
Chavallard Route de l'Etang (basse)
5 755,75 €
NON
6
VC110
Bouzon - Route de chez Viale
non-retenue
TOTAL GENERAL 48 980,23 €

Proposition A : travaux 1 + 2 + 3 + 4 : 43 224,48 €
Proposition B : travaux 1 + 2 + 3 + 5 : 38 267,98 €
Proposition C : travaux 1 + 2 + 4 : 36 180,73 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
  • décide de retenir la proposition B ci-dessus incluant les travaux numéros 1, 2 , 3, 5 pour un montant de 38 267,98 € ;
  • Dit que les travaux de la route de Chavallard sont soumis à la réalisation des aménagement sur les sorties de terrain des deux propriétaires concernés. Le Conseil demande au Maire d'adresser un courrier officiel à ces deux propriétaires pour leur rappeler leur engagement d'effectuer les travaux de protection de la voirie communale ; 
  • Autorise le Maire à signer tout document et engagement liés à cette décision.

Travaux et projets à prévoir pour 2019 et demandes de subventions
  • Isolation fenêtres et ouvertures de la maison de Peré (non subventionnables). Décision à venir au 1er trimestre 2019 ;
  • Travaux sur le parking de la salle des fêtes ; Etude des diverses options en cours.
  • Travaux sur la Maison de la Rue des Jonquilles (non subventionnables) ; à étudier ultérieurement.
  • Eventuelle mise en vente de l'ancienne école/mairie ; à étudier ultérieurement.
  • Réfection toit du préau ancienne école/mairie : En attente de devis.
  • Bornage lotissements (parcelles C. C. et J.-S. C.) : En attente de devis. Test de recherche des bornes sera effectué avant éventuelle commande à un géomètre.
  • Bornage de certaines zones contestables : Décision à venir au 1er trimestre 2019 ;
  • Gestion du cimetière : Décision à venir au 1er trimestre 2019 ;
  • Logiciel déclarations sociales : Accord sur acquisition immédiate.

Questions diverses et interventions
Les animations de fin d'année
  • Repas du club de l'amitié des bords de l'Aix : le jeudi 6 décembre à 12h à la salle des fêtes
  • Arbre de Noël : sous forme de marché de Noël, le 8 décembre de 17h à 19/20h, place de la Mairie
  • Repas des anciens (CCAS) : jeudi 13 décembre à 12h à l'Auberge du Moulin
  • Repas des Conseillers et du Personnel de la mairie : fixé au 4 décembre 2018.
  • Distribution des Colis aux anciens : Comme toutes les années les Conseillers se répartissent la distribution des colis.
  • Banquet des pompiers de Saint-Just, le 1er décembre. Marie-Ange Folliot et Marcellin Travard représenteront la Commune de Juré
Aide à Pommiers : Remerciements de la mairie de Pommiers pour notre aide apportée dans le cadre de l'action aux prud'hommes par les anciens gérants du camping provoquant des difficultés scandaleuses à la Commune de Pommiers.

CFA de Cormaranche : Cette antenne du CFA nous sollicite pour une subvention car un jeune de Juré fréquente l'établissement (M. S.-E.). Demande hors de notre cadre de versement de subventions

Cité Nouvelle : la vente de l'une des maisons Cité Nouvelle du lotissement devrait avoir lieu avant la fin du mois de novembre 2018

La séance est levée à 22:20

ENEDIS Coupures de courant pour travaux le 11 décembre 2018

Pour répondre aux besoins de sa clientèle, Enedis a prévu de réaliser sur le réseau de distribution des travaux qui entraîneront une ou plusieurs coupures d’électricité.

mardi 11 décembre 2018 
entre 08h30 et 15h30

Quartiers ou lieux-dits :
LA BUSSIERE
LA VIALLE
PERE
LES COMBES
Motif de la coupure : Entretien du réseau électrique

mardi 27 novembre 2018

mercredi 21 novembre 2018

Eclairage public

Depuis le 4 novembre certaines parties du bourg ont connu des difficultés d'éclairage public (pas d'éclairage la nuit dans le secteur des lotissements et quelques lanternes restant allumées la journée). Plusieurs interventions de Bouygues Energies ont été nécessaires pour remettre en service normal l'éclairage.
En effet un dysfonctionnement de l'éclairage du viaduc a provoqué des dégâts relativement importants sur le système électrique. Aussi, Bouygues Energies a été contraint de déconnecter le viaduc qui va rester éteint pendant plusieurs jours jusqu'à l'intervention d'ENEDIS qui va rechercher les origines du problème.

mardi 20 novembre 2018

Prévention - Santé

La région Auvergne Rhône-Alpes fait chaque année partie des régions françaises où l’on recense le plus d’intoxications au monoxyde de carbone (gaz toxique voire mortel). En effet, en 2017, dans notre région, 129 épisodes d'intoxication au monoxyde de carbone (CO) ont été signalés à l'ARS. Au total, près de 300 personnes ont été intoxiquées et 5 en sont décédées (dans l'habitat ainsi que dans les établissements recevant du public).  Source : Cellule d’intervention de Santé publique France en région (Cire) Auvergne Rhône-Alpes

Ces intoxications surviennent principalement durant la période de chauffage et sont le plus souvent liées dans l'habitat :
-       à un mauvais fonctionnement d’un appareil de combustion (chaudière, cuisinière…) ;
-       à un mauvais entretien des conduits d’évacuation des fumées ;
-       à un manque de ventilation ou à l’obstruction des grilles d’aération ;
-       à l’usage prolongé d’appareils de chauffage d’appoint ;
-       à l’utilisation, à l’intérieur de locaux, de groupes électrogènes, de braséro, de barbecue, ou d’outils à moteur thermique (tronçonneuses…)

Pour plus d'information, cliquez sur le lien suivant : PREVENTION CO



Elections municipales complémentaires


La Mairie souhaite préciser que l'article paru le lundi 19 novembre 2018 dans le journal La Tribune portant sur le résultat des élections municipales complémentaires partielles est totalement erroné. Le Maire a écrit au Progrès pour faire savoir qu'il était très mécontent de cette erreur grossière qui n'était pas digne d'un journal quotidien régional.
En conséquence il est rappelé qu'il n'y a pas besoin d'un second tour et que l'ensemble des candidats a bien été élu dès le premier tour.

La Tribune-Le Progrès a publié le mardi 20 un article correspondant à la réalité mais sans signaler l'erreur de la veille et sans s'excuser.

dimanche 18 novembre 2018

vendredi 9 novembre 2018

Taxe d'habitation

Vous allez recevoir ou vous avez reçu votre taxe d'habitation 2018. Vous remarquerez qu'en application de la réforme nationale de la taxe d'habitation une réduction est pratiquée sur cet impôt. Il est également précisé sur cette feuille d'impôts "qu'une au moins des collectivités locales ayant augmenté son taux, votre gain peut être diminué".

La Municipalité de Juré, sensible aux augmentations générales de taxes et d'impôts principalement de la part de l'État depuis 6 ans, a décidé, tant que cela est possible, de ne pas augmenter le taux des impôts locaux. L'augmentation de taux dont l'Etat parle concerne donc la part "Intercommunalité" dont le pourcentage a subi une hausse de 4% cette année.

Telle est l'information que la Municipalité souhaite porter à votre connaissance.

lundi 5 novembre 2018

Le Frêne : un arbre désormais menacé


Depuis quelques années, les frênes de notre territoire doivent faire face à une maladie : la chalarose du Frêne, un champignon originaire d’Asie apparu dans les années 90 en Pologne.
Les symptômes les plus visibles de la colonisation se traduisent par des mortalités de rameaux et des flétrissements du feuillage. Au niveau du collet des arbres, des nécroses peuvent également apparaître. Attention, cette année 2018 correspond à une année de forte sécheresse durant laquelle les frênes, pour lutter contre le manque d’eau, éliminent une partie de leurs feuilles par lesquelles ils auraient tendance à perdre beaucoup d’eau (phénomène d’évapotranspiration). On pourrait dès lors aisément faire la confusion entre adaptation à la sécheresse et atteinte par la chalarose.



jeudi 1 novembre 2018

Elections complémentaires partielles

La Sous-Préfecture de Roanne vient de communiquer la liste des candidats aux élections complémentaires partielles du 18 novembre 2018 et du 25 novembre (en cas de nécessité d'un deuxième tour).

Ci-dessous le courrier officiel reçu en Mairie