vendredi 30 janvier 2015

Conseil Municipal du 4 février 2015

Le Conseil Municipal se réunira le 4 février 2015 à 20 heures. L'ordre du jour est le suivant :


  • Approbation du compte rendu de la réunion précédente
  • Contrat-groupe d'assurance des risques statutaires : délégation de consultation au CDG 42
  • E.A.G.B., COCS, COCA : propositions et planning
  • Projet d'autorisation d'utilisation d'un chemin communal pour des travaux et/ou cession de ce chemin communal
  • Demande de remboursement d'une concession au cimetière
  • Courrier du sous-préfet relatif à l'obligation de cotiser à une fourrière
  • Participation de la commune aux syndicats professionnels
  • Gite de Peré : fréquentation 2014 et projets pour 2015
  • Motion de soutien aux notaires
  • Questions diverses et interventions


Il est rappelé que toute personne peut assister au Conseil, dans les conditions prévues par la loi.

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